Les nanomatériaux

Les nanomatériaux sont des matériaux dont la taille ou la structure comporte au moins une dimension comprise entre 1 et 100 nanomètres environ. Cette petite taille leur confère des propriétés physiques et chimiques différentes des propriétés des matériaux « classique ». 

Les nanomatériaux se trouvent naturellement dans l’environnement, par exemple dans les nuages de poussières dégagés par un volcan ou encore dans des fumées d’incendies. Certaines activités humaines produisent également des nanomatériaux : la fumée d’une bougie, les émissions des moteurs à combustion… par exemple.

Depuis une trentaine d’années, il est désormais possible de produire des nanomatériaux en laboratoire et dans l'industrie. L’ensemble des techniques et des procédés permettant de fabriquer et manipuler les nanomatériaux s’appelle les nanotechnologies.
Les nanomatériaux entrent désormais dans la composition de nombreux produits de la vie courante : les aliments, les médicaments, les produits de construction, les cosmétiques...

Les caractéristiques physico-chimiques particulières des nanomatériaux (taille, morphologie, caractère soluble, etc.) sont mises à profit dans de nombreux produits manufacturés. Par exemple, dans l’alimentation, des nanomatériaux peuvent être ajoutés volontairement en tant qu’additifs alimentaires pour améliorer l’aspect d’un produit, son appétence (modifier la structure, la couleur, la texture) ou la biodisponibilité de certains nutriments (en favorisant l’absorption par l’organisme de certains nutriments). Dans le domaine médical, les nanomatériaux sont utilisés dans l’optique d’optimiser les performances analytiques des diagnostics ou encore d’améliorer l’efficacité de certains traitements thérapeutiques.

L’utilisation des nanomatériaux soulève toutefois de nombreuses questions sur les risques sanitaires qu’ils peuvent entraîner, aussi bien pour la santé humaine que pour l’environnement, d’autant plus que la construction de l’encadrement réglementaire de leur utilisation n’est pas aujourd’hui achevée. 

Nanomatériaux : évaluer les risques pour protéger au mieux l’Homme et l’environnement

Depuis 2006, l’Agence a rendu plusieurs évaluations globales concernant les risques sur la santé humaine et sur l’environnement :

• 2006 : État des lieux des connaissances liées aux nanomatériaux (PDF) 
• 2008 : Effets sur la santé des travailleurs exposés aux nanomatériaux manufacturés (PDF)
• 2008 : Nanoparticules manufacturées dans les eaux (PDF)
• 2010 : Nanoparticules manufacturées dans l’alimentation humaine et animale (PDF)
• 2010 : Évaluation des risques liés aux nanomatériaux pour la population générale et l’environnement (PDF)
• 2014 : Évaluation des risques liés aux nanomatériaux – enjeux et mise à jour des connaissances (PDF)

> Voir le dossier de presse « Évaluation des risques liés aux nanomatériaux, enjeux et mise à jour des connaissances » de mai 2014 (PDF)
L’Anses a également évalué plus précisément certains risques liés à des nanomatériaux spécifiques : 

• 2012 & 2013 : Évaluation des risques liés aux nanotubes de carbone
• 2015 : Évaluation des risques sanitaires et environnementaux liés à l’exposition aux nanoparticules d’argent
• 2017: Exposition alimentaire aux nanoparticules de dioxyde de titane 
• 2019 : Définition d'une valeur toxicologique de référence et coordination d'actions concernant le dioxyde de titane sous forme nanométrique (TiO2) (PDF)
• 2019 : Évaluation des risques liés à l’ingestion de l’additif alimentaire E171
• 2020 : Proposition de valeurs limites d’exposition en milieu professionnel pour le dioxyde de titane sous forme nanométrique

Une des difficultés rencontrées pour évaluer les risques liés aux nanomatériaux est l’impossibilité d’utiliser les méthodes développées pour évaluer les risques liés aux substances « classiques », c'est-à-dire des substances à l’état moléculaire. Il est donc nécessaire de développer de nouvelles méthodes ou d’adapter les méthodes existantes aux particularités des nanomatériaux. Dans ce but, l’Anses a procédé au développement de plusieurs méthodes d’évaluation des risques liés aux nanomatériaux. 

• 2010 : Développement d’un outil de gestion graduée des risques spécifique au cas des nanomatériaux
• 2015 : Méthode d’évaluation des niveaux de risques sanitaires et des dangers écotoxicologiques des produits contenant des nanomatériaux manufacturés (PDF) 
• 2020 : Nanomatériaux dans l'alimentation : les recommandations de l'Anses pour améliorer leur identification et mieux évaluer les risques sanitaires pour les consommateurs.
• 2021 : Un guide spécifique pour évaluer les risques sanitaires des nanomatériaux dans l’alimentation

Mieux connaître les nanomatériaux présents en France

Pour protéger au mieux la population et entreprendre des études sur les nanomatériaux les plus à risque, il est indispensable d’avoir une vision globale et détaillée des nanomatériaux les plus utilisés sur le territoire français. Depuis 2012, la France a rendu obligatoire la déclaration des substances à l’état nanoparticulaire, telles quelles, en mélanges ou dans certains matériaux, pour les fabricants, importateurs et distributeurs de plus de 100 grammes de substances à l'état nanoparticulaire par an. La mise en place du registre et le recueil de ces déclarations ont été confiés à l’Anses via le dispositif R-Nano. 

> Voir le site r-nano

> Consulter notre avis sur l’évaluation du dispositif national de déclaration R-Nano (2020)

D’après le règlement 1169/2011 relatif à l’information des consommateurs sur les denrées alimentaires, la présence de nanomatériaux dans les produits alimentaires doit également être signalée par la mention [nano] sur l’emballage. 
Malgré ces obligations, la traçabilité des nanomatériaux dans le domaine de l’alimentation reste encore aujourd’hui incomplète et complexe. Le non respect de l’étiquetage peut s’expliquer par l’existence de définitions hétérogènes pour les nanomatériaux entraînant un flou et des ambigüités règlementaires. 

Définir et réglementer l’utilisation des nanomatériaux au niveau européen

Définir les nanomatériaux 

Au niveau européen, la recommandation de définition des nanomatériaux de la Commission européenne (2011/696/UE) a servi de référence à plusieurs reprises dans les différents textes législatifs. Après plusieurs phases de discussion engagées dès 2012, la Commission a lancé du 6 mai 2021 au 30 juin 2021 une mise en consultation publique sur une définition révisée. Cette révision devra permettre d’obtenir une définition harmonisée qui serait déclinable aux différents secteurs d’activité. 
L’Anses a été saisie par ses ministères de tutelles afin de les appuyer dans la réponse à cette consultation. Elle a, dans une première phase de travail, réalisé une revue des méthodes analytiques disponibles pour la caractérisation des nanomatériaux.

2020 : Revue des méthodes analytiques disponibles pour la caractérisation des nano-objets, de leurs agrégats et agglomérats en vue de répondre aux exigences réglementaires

Il lui a également été demandé de fournir un appui aux ministères pour répondre aux propositions de modifications de la définition de la commission.

2021 : Nanomatériaux : pour une définition plus protectrice

Adapter le règlement REACh aux nanomatériaux

Dans l’Union européenne, l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques sont réglementés par le règlement REACh. Lors de sa mise en place en 2007, le règlement REACh ne prévoyait pas de dispositions particulières pour les nanomatériaux. 
Dès 2013, des discussions ont été engagées pour modifier le règlement REACh afin de mieux prendre en compte les nanomatériaux.
L’Anses a apporté son soutien scientifique et technique dans les différents travaux de réflexion et de rédaction des modifications du règlement. Des nouvelles annexes prenant en compte les nanomatériaux entreront sont entrées en vigueur le 1er janvier 2020. 

L’Anses contribue également activement aux travaux sur les nanomatériaux de l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) (PDF)

L’Anses et la recherche sur les nanomatériaux 

Financer la recherche sur les nanomatériaux

Dans le cadre de sa mission de programmation et de soutien à la recherche, l'Anses conduit le programme national de recherche Environnement-Santé-Travail (PNR-EST). 

Chaque année, des projets de recherche sur les nanomatériaux sont financés par ce biais.

• En savoir plus sur le PNREST et les projets qu’il finance
• Cahier de la recherche : Nanomatériaux et santé (PDF) (2015) 
• Rencontres scientifiques : consulter les présentations de la rencontre du 13/11/2013 : « Substances chimiques et nanoparticules »

Contribuer à des projets de recherche sur les nanomatériaux

L’Anses a participé à divers projets de recherche nationaux et européens afin de contribuer à l’évaluation du danger des nanomatériaux et à l’amélioration des tests utilisés pour celle-ci :

• 2010-2013 : l’action conjointe européenne Nanogenotox qui s’est attachée à développer une méthode de détection du potentiel génotoxique des nanomatériaux.
• 2013-2017 : le projet européen NanoReg visant à harmoniser les tests pour la caractérisation physico-chimique des nanomatériaux et pour l’évaluation de leur toxicité.
• 2013-2017 : le projet ANR franco-allemand SolNanoTox avec l’évaluation du danger de nanomatériaux de dioxyde de titane et d’aluminium.
• 2017-2019 : le projet PNREST Enorpreg avec l’évaluation du transfert mère/foetus de nanoparticules d’or ainsi que de leurs effets toxiques.

L’Anses est partenaire de la Plateforme d’identification des nanoparticules NANOID dédiée à la sécurité labellisée par le Grand Emprunt (appel d’offre Equipex 2010) et coordonnée par le CEA de Grenoble.

Nanomatériaux : prendre en compte les attentes de la société 

Face aux incertitudes scientifiques et aux interrogations sociétales suscitées par les nanomatériaux, l'Anses a mis en place en 2012 un comité de dialogue "Nanomatériaux & santé".

Ce comité de dialogue permet d’échanger avec les parties prenantes (associations de protection de l’environnement, de malades et de consommateurs, syndicats de salariés, entreprises et fédérations d’industriels) sur les travaux scientifiques en cours et les besoins de recherche. Il permet également d'éclairer l'Agence sur les attentes et les préoccupations de la société civile dans ce domaine et de nourrir ses orientations de travail.