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Agence nationale de sécurité sanitaire
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Mis à jour le 10/06/2020

Les nanomatériaux

Présentation et travaux de l’Anses

Mots-clés : Nanomatériaux

Les nanomatériaux sont utilisés de plus en plus fréquemment dans de nombreux produits de la vie courante : aliments, cosmétiques, médicaments, etc. Leur présence soulève de nombreuses questions sur les risques qu’ils peuvent représenter, aussi bien pour la santé humaine que pour l’environnement. Détails des travaux de l’Anses sur les nanomatériaux.

Que sont les nanomatériaux ? 

Les nanomatériaux sont des matériaux de petite taille : ils sont dix mille fois plus petits qu’un cheveu humain. Cette petite taille leur confère des propriétés physiques et chimiques différentes des propriétés des matériaux « classique ». 
Les nanomatériaux se trouvent naturellement dans l’environnement, par exemple dans les nuages de poussières dégagés par un volcan ou encore dans des fumées d’incendies. Certaines activités humaines produisent également des nanomatériaux : la fumée d’une bougie, les émissions des moteurs à combustion… par exemple.
Depuis une trentaine d’années, il est désormais possible de produire des nanomatériaux en laboratoire et dans l'industrie. L’ensemble des techniques et des procédés permettant de fabriquer et manipuler les nanomatériaux s’appelle les nanotechnologies. 
Les nanomatériaux entrent désormais dans la composition de nombreux produits de la vie courante : les aliments, les médicaments, les produits de construction, les cosmétiques... 

Les caractéristiques physico-chimiques particulières des nanomatériaux (taille, morphologie, caractère soluble, etc.) sont mises à profit dans de nombreux produits manufacturés. Par exemple, dans l’alimentation, des nanomatériaux peuvent être ajoutés volontairement en tant qu’additifs alimentaires pour améliorer l’aspect d’un produit, son appétence (modifier la structure, la couleur, la texture) ou la biodisponibilité de certains nutriments (en favorisant l’absorption par l’organisme de certains nutriments). Dans le domaine médical, les nanomatériaux sont utilisés dans l’optique d’optimiser les performances analytiques des diagnostics ou encore d’améliorer l’efficacité de certains traitements thérapeutiques.

L’utilisation des nanomatériaux soulève toutefois de nombreuses questions sur les risques sanitaires qu’ils peuvent entraîner, aussi bien pour la santé humaine que pour l’environnement, d’autant plus que la construction de l’encadrement réglementaire de leur utilisation n’est pas aujourd’hui achevée. 

Nanomatériaux : évaluer les risques pour protéger au mieux l’Homme et l’environnement

Depuis 2006, l’Agence a rendu plusieurs évaluations globales concernant les risques sur la santé humaine et sur l’environnement :

 


L’Anses a également évalué plus précisément certains risques liés à des nanomatériaux spécifiques : 

Une des difficultés rencontrées pour évaluer les risques liés aux nanomatériaux est l’impossibilité d’utiliser les méthodes développées pour évaluer les risques liés aux substances « classiques », c'est-à-dire des substances à l’état moléculaire. Il est donc nécessaire de développer de nouvelles méthodes ou d’adapter les méthodes existantes aux particularités des nanomatériaux. Dans ce but, l’Anses a procédé au développement de plusieurs méthodes d’évaluation des risques liés aux nanomatériaux. 

Mieux connaître les nanomatériaux présents en France

Pour protéger au mieux la population et entreprendre des études sur les nanomatériaux les plus à risque, il est indispensable d’avoir une vision globale et détaillée des nanomatériaux les plus utilisés sur le territoire français. Depuis 2012, la France a rendu obligatoire la déclaration des substances à l’état nanoparticulaire, telles quelles, en mélanges ou dans certains matériaux, pour les fabricants, importateurs et distributeurs de plus de 100 grammes de substances à l'état nanoparticulaire par an. La mise en place du registre et le recueil de ces déclarations ont été confiés à l’Anses via le dispositif R-Nano. 


D’après le règlement 1169/2011 relatif à l’information des consommateurs sur les denrées alimentaires, la présence de nanomatériaux dans les produits alimentaires doit également être signalée par la mention [nano] sur l’emballage. 
Malgré ces obligations, la traçabilité des nanomatériaux dans le domaine de l’alimentation reste encore aujourd’hui incomplète et complexe. Le non respect de l’étiquetage peut s’expliquer par l’existence de définitions hétérogènes pour les nanomatériaux entraînant un flou et des ambigüités règlementaires. 

 

Définir et réglementer l’utilisation des nanomatériaux au niveau européen

Définir les nanomatériaux 

Au niveau européen, la recommandation de définition des nanomatériaux de la Commission européenne (2011/696/UE) a servi de référence à plusieurs reprises dans les différents textes législatifs. Après plusieurs phases de discussion engagées dès 2012, la Commission envisage une mise en consultation publique d’une définition révisée pour une durée de 14 semaines. Cette révision devra permettre d’obtenir une définition harmonisée qui serait déclinable aux différents secteurs d’activité. 
Dans ce contexte, l’Anses a été saisie afin d’évaluer l’existence de méthodes de mesure compatibles avec la future proposition de définition et présenter dans un avis les adaptations qui lui paraissent nécessaires à la définition actuelle proposée dans la recommandation 2011/696/UE.

Adapter le règlement REACh aux nanomatériaux

Dans l’Union européenne, l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques sont réglementés par le règlement REACh. Lors de sa mise en place en 2007, le règlement REACh ne prévoyait pas de dispositions particulières pour les nanomatériaux. 
Dès 2013, des discussions ont été engagées pour modifier le règlement REACh afin de mieux prendre en compte les nanomatériaux.
L’Anses a apporté son soutien scientifique et technique dans les différents travaux de réflexion et de rédaction des modifications du règlement. Des nouvelles annexes prenant en compte les nanomatériaux entreront sont entrées en vigueur le 1er janvier 2020. 

L’Anses contribue également activement aux travaux sur les nanomatériaux de l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA).
 

L’Anses et la recherche sur les nanomatériaux 

Financer la recherche sur les nanomatériaux

Dans le cadre de sa mission de programmation et de soutien à la recherche, l'Anses conduit le programme national de recherche Environnement-Santé-Travail (PNR-EST). 

Chaque année, des projets de recherche sur les nanomatériaux sont financés par ce biais.

Contribuer à des projets de recherche sur les nanomatériaux

L’Anses a participé à divers projets de recherche nationaux et européens afin de contribuer à l’évaluation du danger des nanomatériaux et à l’amélioration des tests utilisés pour celle-ci :

  • 2010-2013 : l’action conjointe européenne Nanogenotox qui s’est attachée à développer une méthode de détection du potentiel génotoxique des nanomatériaux.
  • 2013-2017 : le projet européen NanoReg visant à harmoniser les tests pour la caractérisation physico-chimique des nanomatériaux et pour l’évaluation de leur toxicité.
  • 2013-2017 : le projet ANR franco-allemand SolNanoTox avec l’évaluation du danger de nanomatériaux de dioxyde de titane et d’aluminium.
  • 2017-2019 : le projet PNREST Enorpreg avec l’évaluation du transfert mère/foetus de nanoparticules d’or ainsi que de leurs effets toxiques.

L’Anses est partenaire de la Plateforme d’identification des nanoparticules NANOID dédiée à la sécurité labellisée par le Grand Emprunt (appel d’offre Equipex 2010) et coordonnée par le CEA de Grenoble.

Nanomatériaux : prendre en compte les attentes de la société 

Face aux incertitudes scientifiques et aux interrogations sociétales suscitées par les nanomatériaux, l'Anses a mis en place en 2012 un comité de dialogue "Nanomatériaux & santé".
Ce comité de dialogue permet d’échanger avec les parties prenantes (associations de protection de l’environnement, de malades et de consommateurs, syndicats de salariés, entreprises et fédérations d’industriels) sur les travaux scientifiques en cours et les besoins de recherche. Il permet également d'éclairer l'Agence sur les attentes et les préoccupations de la société civile dans ce domaine et de nourrir ses orientations de travail.