Plus d’accidents du travail et de maladies professionnelles que dans les autres secteurs

Une plus forte sinistralité est observée dans la filière du nettoyage : les accidents du travail et le taux de maladies professionnelles reconnues sont plus fréquents et d’une gravité plus importante que dans tous les autres secteurs. Les maladies professionnelles sont principalement des troubles musculosquelettiques, près de deux fois plus fréquents que chez l’ensemble des salariés en France. Les licenciements pour inaptitude sont également deux fois plus fréquents. Ces constats sont corroborés par différentes enquêtes nationales ou études qui documentent un mauvais état de santé général plus fréquent de ces travailleurs par rapport à d’autres secteurs.

Un secteur très féminisé marqué par la précarité

Pour mieux comprendre l’origine des problèmes de santé et pour identifier des leviers de prévention, l’Anses a analysé l’ensemble des déterminants professionnels, économiques et juridiques de l’activité de nettoyage, ainsi que les caractéristiques socio-démographiques des travailleurs, en s’appuyant sur des statistiques de référence et des travaux scientifiques. L’expertise s’est centrée sur les activités de nettoyage non spécialisées, c’est-à-dire d’entretien de bureaux et halls d’immeubles en incluant le nettoyage des sanitaires. Le cas du nettoyage au domicile des particuliers n’est pas inclus dans le périmètre.

Ces travailleurs sont des employés du secteur public et d’entreprises privées dont certaines sont prestataires de services de nettoyage. En 2020, la part des salariés externalisés représentaient 35 % dans le secteur public et 65 % dans le secteur privé. 

Environ trois quarts des agents du nettoyage sont des femmes, âgées en moyenne de 45 ans, souvent immigrées ou d’origine étrangère. Souvent contraintes de travailler à temps partiel, elles sont sujettes à de faibles rémunérations mensuelles. Ces travailleuses ont fréquemment plusieurs employeurs et leur activité est souvent multisites.

Des risques multiples renforcés par des facteurs organisationnels et socio-économiques

Les agents du nettoyage sont exposés à de nombreux risques pour la santé liés à la nature même du travail effectué : efforts physiques, exposition aux produits chimiques et aux agents biologiques comme des bactéries et virus. A cela s’ajoute d’autres risques plus particulièrement liés à l’organisation du travail : horaires décalés, cadences de travail, travail isolé, activité invisibilisée, etc.

Cette combinaison de contraintes physiques, organisationnelles mais aussi socio-économiques accentue les effets délétères de cette activité professionnelle sur la santé. 

L’externalisation croissante des activités de nettoyage conduit à la dégradation des conditions de travail. En effet, dans le secteur privé, la part des salariés externalisés a presque triplé en près de 40 ans, passant de 23 % en 1982 à 65 % en 2020, or cette tendance participe à la réduction du nombre d’heures dédié aux tâches de nettoyage, de 33 heures à 25 heures hebdomadaires. De ce fait, les agents du nettoyage sont soumis à la fois à une intensification des cadences de travail et à une réduction des revenus mensuels et peuvent être amenés à faire des compromis entre qualité du travail et efficacité. 

Des leviers spécifiques pour mieux protéger la santé de ces travailleurs

En conclusion de son expertise, l’Anses recommande d’activer plusieurs leviers pour renforcer la prévention des risques des activités de nettoyage :

• en priorité, mettre en œuvre une campagne de prévention spécifique aux troubles musculosquelettiques (TMS), la principale cause de maladies professionnelles du secteur ;  
• favoriser le travail en journée afin de limiter l’isolement au travail, l’invisibilisation des personnels et les horaires décalés ;
• faciliter l’accès des agents du nettoyage aux dispositifs de prévention en les adaptant à leurs spécificités. 

En cas d’externalisation des activités de nettoyage, l’Agence recommande prioritairement : 

• de rappeler l’obligation de vigilance des entreprises utilisatrices de services en matière de respect de la législation du travail ;
• de renforcer les responsabilités des entreprises utilisatrices de services, pour une meilleure implication et coopération avec les entreprises prestaires. A cet effet, l’Anses incite à engager une réflexion visant à appliquer les dispositions qui existent pour le travail temporaire, dans lequel l'entreprise utilisatrice est responsable des conditions d'exécution du travail ;
• d’envisager une évolution des modalités de calculs des taux de cotisations “accidents du travail/maladies professionnelles” afin d’en répartir le coût entre les prestataires et les entreprises utilisatrices. 

Enfin, l’Agence encourage la production et la diffusion de connaissances spécifiques aux enjeux des activités professionnelles du nettoyage, pour sortir ces activités de l’invisibilisation dont elles font l’objet. 

Au programme, un focus sur le Green Data for Health GD4H, une plateforme qui facilite la mise à disposition des données environnementales et leur croisement avec les données de santé.

🗓️ Rendez-vous mercredi 19 novembre, de 16h30 à 17h15, à l'espace « Atmosphère transition écologique », planification écologique - Hall 3 pour une table ronde « Comment les données des environnements et des santés se mettent-elles au service des collectivités locales ? ». Elle sera animée par Pierre Breton, directeur du GD4H à l'Anses, en présence d'Agnès Pannier-Runacher, ancienne ministre chargée de l’Environnement, d'Anne-Cécile Violland, députée, présidente du Groupe Santé-Environnement, chargée du suivi du PNSE4 et de Jean-Christophe Fromantin, maire de Neuilly-sur-Seine.  

• Inscription à la conférence

Dans le cadre du congrès annuel de l'AFVAC, l'Anses - Agence nationale du médicament vétérinaire sera présente au travers de plusieurs interventions dans les modules concernant la pharmacovigilance et l’antibiorésistance.

Jeudi 27 novembre 

de 11h30 à 13h00 - Module Pharmacovigilance

• Quand appétence rime avec vigilance : analyse des ingestions accidentelles de médicaments chez le chien et le chat (5 ans de données) - J. Bietrix
• Comprimés antiparasitaires combos vs non combos chez le chien : quelles différences  en matière d’innocuité ?  – S. Brossard
• Quoi de neuf en pharmacovigilance chez les animaux de compagnie en 2025 ? - S. Rougier

Vendredi 28 novembre

de 11h00 à 12h30 - Module Ecoantibio - Antimicrobiens : pour mieux soigner et mieux se protéger !

• Actualités de l'antibiorésistance - JY. Madec
• Antibiorésistance et biodiversité - JY. Madec
• Evaluation du risque des antimicrobiens pour la Santé Publique - D. Bouchard
• Déclaration des antimicrobiens dans CalypsoVet : quels résultats et perspectives ? - B. Pasquereau

Samedi 29 novembre

de 16h00 à 17h30 - dans le cadre du congrès ASV en marge de l'AFVAC

• Ecoantibio : où en est-on ? - JY. Madec
• Pharmacovigilance - J. Bietrix

Pour mémoire, le congrès 2024 avait rassemblé presque 2800 vétérinaires et plus de 600 ASV (auxiliaires spécialisés vétérinaires).

 Lien vers le site du congrès et le programme complet.

Une expérience pour comprendre la propagation de fibrilles pathogènes dans le cerveau

L’atrophie multisystématisée (MSA) est une maladie neurodégénérative rare et sévère, provoquée par l’accumulation massive et rapide de fibrilles d’α-synucléine dans le cerveau. Cette accumulation est observée dans d’autres synucléinopathies comme la maladie de Parkinson et la démence à corps de Lewy, mais avec un rythme de progression beaucoup plus lent. La question clé qui demeure : qu’est-ce qui confère à certaines fibrilles la capacité de se propager avec la rapidité d’agents infectieux, tandis que d’autres évoluent beaucoup plus lentement pendant de nombreuses années ?

Pour y répondre, des scientifiques ont créé en laboratoire une fibrille spécifique d’α-synucléine, baptisée 1B, et l’ont injectée dans le cerveau de souris. Cette entité synthétique a induit l’apparition très rapide d’inclusions pathologiques similaires à celles observées dans la MSA. Les résultats de cette étude, publiés dans la revue Nature, apportent un éclairage inédit sur les mécanismes de propagation des synucléinopathies.

L’autoréplication observée à l’échelle atomique

À l’aide de la cryomicroscopie électronique, qui permet d’étudier la structure des protéines à l’échelle de l’atome, les scientifiques ont observé les fibrilles synthétiques avant inoculation (1B) et celles produites dans le cerveau sous l’effet de l’inoculation (1BP). Les deux structures se révèlent presque identiques. 1BP, conserve la même architecture de repliement, d'appariement et d'empilement qu’1B. Cette similarité démontre que la fibrille synthétique 1B a engendré sa propre copie dans l’organisme, un processus qui correspond à une véritable auto-réplication in vivo. L'existence d'un tel phénomène n'avait jusqu'à présent jamais été démontrée à l'échelle atomique chez l’animal, pas même pour les prions. Les homogénats dilués de cerveau de souris contenant ces fibrilles 1BP peuvent d’ailleurs à leur tour transmettre la pathologie à d’autres animaux par réinjection.

Vers une meilleure compréhension et de nouvelles stratégies thérapeutiques

Les scientifiques ont également identifié des régions structurales particulières qui semblent jouer un rôle central dans la capacité de ces fibrilles à se multiplier et à échapper aux systèmes cellulaires de dégradation.

« Ces travaux apportent la preuve expérimentale qu’un mécanisme réplicatif conformationnel - de type prion - est à l’œuvre dans les synucléinopathies », souligne François Ichas, premier auteur de l’étude et chercheur à l’Inserm et au CNRS. « Ils ouvrent des perspectives pour comprendre comment certaines formes d’assemblage de l’alpha-synucléine deviennent pathogènes et pour concevoir des stratégies visant à interrompre ce processus. »

Ce travail fournit un modèle expérimental robuste des mécanismes prion-like qui sous-tendent la MSA et d’autres synucléinopathies, telles que la maladie de Parkinson ou la démence à corps de Lewy. Il met également en lumière les bases structurales supramoléculaires qui différencient ces pathologies. À plus long terme, l’identification des interfaces critiques exposées par les fibrilles 1B pourrait guider la conception d’inhibiteurs capables d’empêcher leur propagation. Cette découverte invite également à repenser les frontières entre entités biologiques et agents pathogènes d’origine artificielle.

_{Les fibrilles d’α-synucléine 1B (synthétiques) et 1BP (formées dans le cerveau de souris injectées) partagent une structure quasi identique, preuve que 1B s’auto-réplique in vivo. Les structures tridimensionnelles de 1B et 1BP peuvent être explorées sur le site www.rcsb.org avec les codes 9EUU et 9RZF respectivement.}

_{Copyrights : François Ichas}

« En octobre 2022, la Direction de la protection des populations de la Gironde nous a contactés suite à la détection d’infections récentes par le virus West-Nile chez trois chevaux dans le département » raconte Gaëlle Gonzalez, responsable du Laboratoire national de référence sur l’encéphalite West-Nile, porté par le laboratoire de santé animale de l’Anses. « C’était la première fois que le virus était détecté en France en dehors des régions méditerranéennes. »

Le virus West-Nile, aussi appelé virus du Nil occidental, est transmis par des moustiques du genre Culex. Il infecte principalement les oiseaux mais peut aussi toucher les humains et les chevaux. Dans 80 % des cas, les humains et chevaux infectés ne présentent aucun symptôme. Dans 20 % des cas, des symptômes pseudo-grippaux peuvent survenir et, dans 1 % des cas, une forme neurologique potentiellement mortelle peut se développer.

Une mobilisation pluridisciplinaire inédite

À la suite de l’alerte, un réseau d’acteurs locaux a été constitué, réunissant professionnels de la santé humaine, de la santé animale et de l’environnement. Grâce à l'implication d’une vétérinaire spécialisée en médecine équine, 500 prélèvements ont été réalisés dans des écuries entre mars et avril 2023. « Nous avons ciblé la zone autour des premiers cas détectés, mais aussi plus en amont de la Gironde et au niveau de l’estuaire, là où le risque lié aux moustiques était potentiellement plus élevé. Les analyses ont révélé la présence du virus chez plusieurs chevaux, tous asymptomatiques, non seulement à proximité des trois premiers cas mais également plus au nord du département, près de la Charente-Maritime », précise Gaëlle Gonzalez. Des pièges à moustiques ont également été installés dans ces mêmes zones. Les résultats ont montré que 75 % des moustiques capturés étaient porteurs du virus. Un autre virus proche du West-Nile, le virus Usutu, qui est transmis de manière similaire, a également été détecté.

Des mesures de prévention renforcées pour protéger la population

Ces signaux d’alerte précoces ont permis au Haut Conseil de la santé publique de mettre en place des mesures de prévention dès juillet,avant la détection du premier cas humain en Charente-Maritime. L’une des principales mesures a été l’extension de la recherche de présence de génome du virus dans les poches de sang destinées à la transfusion par l’Établissement français du sang. Jusqu’alors, cette mesure n’était systématiquement appliquée que dans les régions méditerranéennes suite au diagnostic d’un cas humain symptomatique. Elle a été étendue à la Gironde et à la Charente-Maritime. Contrairement aux infections par piqûre de moustique, la transmission du virus West Nile par transfusion sanguine provoque fréquemment des formes neurologiques graves, dans 70 % des cas.

En parallèle, les professionnels de santé animale et humaine locaux, mais aussi les chasseurs, des membres de la Ligue pour la Protection des Oiseaux et des agents de l’Office français de la biodiversité, ont été sensibilisés pour reconnaître les signes cliniques de la maladie et participer à sa surveillance. L’Agence régionale de santé de Nouvelle-Aquitaine, Santé publique France, ainsi que le Conseil régional et Bordeaux Métropole ont contribué à cette sensibilisation des professionnels et du grand public.

« C’est la première fois que nous constituons un tel réseau pluridisciplinaire en France autour du virus West Nile. Notre approche One Health, construite en lien avec les décideurs locaux, a permis d’anticiper les risques pour la population. Nous souhaitons désormais la transposer à d’autres régions en l’adaptant aux spécificités de chaque territoire. C’est l'enjeu du projet Instead en cours. Nos recherches pourraient aboutir à des recommandations pour mieux prévenir et réagir face aux épidémies émergentes », conclut Gaëlle Gonzalez. Cette collaboration pluridisciplinaire apparaît d’autant plus essentielle que le virus continue de circuler en France : deux premiers cas humains ont notamment été confirmés en Ile-de-France en août dernier.

“In October 2022, the Gironde Departmental Directorate for the Protection of Populations contacted us because three horses in the département had recently been found infected with West Nile virus” explains Gaëlle Gonzalez, in charge of the National Reference Laboratory for West Nile encephalitis (at the ANSES Laboratory for Animal Health). “This was the first time the virus had been detected in France outside Mediterranean regions”.

West Nile virus is transmitted by mosquitoes of the genus Culex. It mainly infects birds but can also affect humans and horses. In 80% of cases, infected humans and horses do not show any symptoms. In 20%, flu-like symptoms may occur, while in 1% of cases, a potentially fatal neurological form may develop.

An unprecedented multidisciplinary response

Following the alert, a network of local stakeholders was created, bringing together professionals in the fields of human health, animal health and the environment. A veterinarian specialising in equine medicine helped collect 500 samples from stables between March and April 2023. “We targeted the area where the first cases had been identified but also looked further upstream in the Gironde and around the estuary, where the risk associated with mosquitoes was potentially higher. The analyses detected the virus in several horses – all of which were asymptomatic – not only near the first three cases but also further north in the département, near Charente-Maritime” specifies Gonzalez. Mosquito traps were also set up in these same areas. The results showed that 75% of the mosquitoes captured were carrying the virus. Another virus similar to West Nile, Usutu virus, which is transmitted in a similar way, was also detected.

Enhanced preventive measures to protect the population

These early warning signals enabled the French High Council for Public Health to put preventive measures into place in July, before the first human case was detected in Charente-Maritime. One of the main measures involved extending screening for the virus genome in blood bags intended for transfusion by the French Blood Agency. Previously, this measure had only been systematically applied in Mediterranean regions following the diagnosis of a symptomatic human case. It was extended to Gironde and Charente-Maritime. Unlike with infections caused by mosquito bites, transmission of West Nile virus through blood transfusions frequently causes the severe neurological forms, in 70% of cases.

In parallel, local animal and human health professionals, as well as hunters, members of the French League for the Protection of Birds and employees of the French Biodiversity Agency were made aware of how to recognise the clinical signs of the disease and participate in its surveillance. The Nouvelle-Aquitaine Regional Health Agency, Santé publique France, the Regional Council and the city of Bordeaux all contributed to this awareness-raising among professionals and the general public.

“This is the first time we’ve set up such a multidisciplinary network in France to tackle West Nile virus. Our One Health approach, developed in conjunction with local decision-makers, has enabled us to anticipate risks to the population. We now want to roll it out to other regions, adapting it to the specific characteristics of each area. This is the aim of the Instead project, which is currently in progress. Our research could lead to recommendations to better prevent and respond to emerging epidemics” concludes Gonzalez. This multidisciplinary collaboration appears all the more essential as the virus continues to circulate in France: the first two native  human cases were confirmed in the Ile-de-France region this past August.

Few PFAS are currently monitored

PFAS are a group of several thousand chemicals that can accumulate and spread in the environment. Knowledge of their toxicity is limited. Of the thousands of PFAS, few have been researched and documented, except for some substances that are included in regulatory control schemes.

Today, four PFAS are regulated and monitored in certain foods (eggs, meat products and fishery products). Twenty PFAS are listed in the Drinking Water Directive and will be added to the mandatory monitoring programme as of 1 January 2026.

Unprecedented survey of two million contamination data for 142 PFAS

In this context, ANSES carried out an unprecedented review of the available data on PFAS contamination in France. Between September 2023 and September 2024, the Agency compiled and analysed nearly two million data relating to 142 PFAS. Measurements had been taken for these substances in various compartments – drinking water, environmental water, sediment, biota (all the living organisms within a specific ecosystem), food, air, indoor and outdoor dust, and soil – as well as in human biological matrices (blood, urine, breast milk, etc.) and consumer goods (cosmetics, textiles, and so on).

All these data came from the databases of existing monitoring schemes and networks, the scientific literature and the industrial sector (federations, associations), mainly in France. When data were not available for certain compartments, European data were taken into account, particularly for air, soil and dust. For consumer goods, as the market is global, the search was carried out without geographical restrictions.

For biomonitoring, the Agency referred to the expertise of Santé publique France, which coordinates the national biomonitoring programme. It took two studies into account: Esteban, undertaken by Santé publique France, and Elfe, run by the French National Institute for Health and Medical Research (Inserm).

Widely varying contamination data

Following this work, the Agency stresses that the number of available data varies greatly depending on the compartment and substance. While there is a wealth of data on water (aquatic environments and drinking water) and food, far fewer data are available for air, dust and soil, partly because these are not currently covered by any monitoring activities.

The work carried out involved estimating PFAS contamination levels in all compartments. Concerning biomonitoring data, the average PFAS levels measured in the blood of the French population were below the very few available thresholds (for PFOS and PFOA) and were comparable to the levels measured elsewhere in Europe. With regard to occupational exposure, no French data were identified.

Broadening monitoring in light of the available data on the toxicity and occurrence of PFAS

To propose an extension of monitoring appropriate for the situation, ANSES developed a method for categorising PFAS. To this end, toxicity data were collected, leading to the identification of 105 additional substances.

This work enabled 247 PFAS (including trifluoroacetic acid, or TFA) to be integrated into the monitoring strategy.

The method developed involved cross-referencing the levels of available information on the:

• occurrence of a substance in the various compartments;
• toxicity of the substance: existence of toxicological values, classification as a carcinogenic, mutagenic or reprotoxic substance or endocrine disruptor (ED), and ecotoxicity data.

The results have led ANSES to propose three monitoring strategies:

• permanent monitoring: for the most concerning and recurrent substances, as part of national monitoring plans,
• occasional exploratory monitoring: for substances that are not currently screened for or are insufficiently screened for,
• localised monitoring: for substances corresponding to confirmed or suspected sources of past or present contamination.

These monitoring strategies are proposed for human biological matrices (blood, urine, breast milk, etc.) and for the following compartments: drinking water, environmental water, sediment, biota (all the living organisms within a specific ecosystem), food, air, indoor and outdoor dust, and soil.

It will be up to the public authorities and the relevant stakeholders (employers, entities responsible for activities that emit or use PFAS) to adapt their monitoring strategies in view of these recommendations.

Guiding the collection of additional data and research into substances

ANSES stresses the importance of investigating other specific sources of contamination, including food contact materials, materials in contact with water, building materials and consumer goods. The Agency particularly recommends assessing the likelihood of PFAS being released or emitted from these goods and materials.

ANSES also points out that knowledge on the toxicity of PFAS remains limited to a group of representative substances and that their toxicity mechanisms are varied. To advance the study of these substances, the Agency is calling for priority to be given to research aimed at identifying:

• substances that result from the degradation of many other PFAS;
• substances that significantly accumulate and/or persist in living organisms.

Moreover, ANSES recommends acquiring knowledge on occupational exposure based in particular on the work of the French National Research and Safety Institute (INRS).

Updating PFAS monitoring as new contamination and toxicity data are acquired

The advantage of the method developed by ANSES is that it is dynamic and can be regularly updated. The Agency is calling for the establishment of a national system to regularly update the proposed categorisation with the new data that are acquired. The Agency recommends entrusting the coordination of this national system to the various stakeholders involved in the interministerial plan on PFAS (in French).

Substances other than PFAS – for example, dioxins, polychlorinated biphenyls (PCBs), polycyclic aromatic hydrocarbons (PAHs) and heavy metals – persist in the environment and need to be monitored for their health effects. ANSES is calling for the development of a comprehensive approach to the monitoring of chemical contaminants. It would be appropriate to develop integrated risk assessment and management strategies that take account of the intrinsic hazards of different compounds, their occurrence in compartments and the actual exposure of the population.

Furthermore, ANSES points out that to combat this pollution, it is critical to act at the source by limiting emissions of this entire large class of substances. Such is the purpose of the European restriction currently being reviewed by the European Chemicals Agency (ECHA), which ANSES supports.

Peu de PFAS actuellement surveillés

Les PFAS représentent plusieurs milliers de substances pouvant s’accumuler et diffuser dans l’environnement. Leur toxicité est connue de manière parcellaire. Parmi les milliers de composés PFAS, peu d'entre eux sont recherchés et documentés, exception faite des quelques substances intégrées dans les dispositifs de contrôle réglementaires.

Aujourd’hui, quatre PFAS sont règlementés et surveillés dans certains aliments (œufs, produits carnés et produits de la pêche). Vingt PFAS sont listés dans la directive eau potable et intègreront la surveillance obligatoire à partir du 1er janvier 2026.

Recensement inédit de 2 millions de données de contamination pour 142 PFAS

Dans ce contexte, l’Anses a réalisé un état des lieux inédit des données disponibles sur la contamination par les PFAS en France. Entre septembre 2023 et septembre 2024, l’Anses a réalisé un important travail de compilation et d’exploitation de près de deux millions de données relatives à 142 PFAS. Des mesures ont été réalisées dans divers compartiments : eaux destinées à la consommation humaine, eaux environnementales, sédiments, biotes (ensembles des organismes vivants présents dans un écosystème spécifique), aliments, air, poussières intérieures et extérieures, sols, matrices biologiques humaines (sang, urine, lait maternel, etc.) et produits de consommation (cosmétiques, textiles, etc.).

Ces données proviennent des bases de données des dispositifs ou réseaux de surveillance existants, de la littérature scientifique, et du secteur industriel (fédérations, associations), principalement en France. Faute de données disponibles pour certains compartiments, des données européennes ont été intégrées, notamment pour l’air, les sols et les poussières. Pour les produits de consommation, le marché étant mondial, la recherche a été réalisée sans restriction géographique.

Pour la biosurveillance, les travaux se sont appuyés sur l’expertise de Santé publique France qui pilote le programme national de biosurveillance. Ont été prises en compte les études Esteban, de Santé publique France, et Elfe, pilotée par l’Institut national d’études démographiques (Ined) et l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm).

Des informations sur les contaminations très hétérogènes

Suite à ce travail, l’Agence souligne l’hétérogénéité du nombre de données disponibles selon les compartiments et les substances. S’il existe beaucoup de données concernant l’eau (milieux aquatiques et eau destinée à la consommation humaine) et les denrées alimentaires, les données concernant l’air, les poussières et les sols sont beaucoup moins nombreuses, en partie du fait de l’absence d’actions de surveillance les concernant à ce jour.

Ces travaux ont permis d'estimer les niveaux de concentration des PFAS dans l’ensemble des compartiments. Concernant les données de biosurveillance, les niveaux moyens de PFAS mesurés dans le sang de la population française sont inférieurs aux rares seuils existants (PFOS, PFOA), et sont comparables aux niveaux mesurés en Europe. Concernant les expositions professionnelles, aucune donnée française n’a été identifiée.

Élargir la surveillance au regard des données disponibles sur la toxicité et la présence des PFAS

Pour proposer une extension de la surveillance adaptée à la situation, l’Anses a développé une méthode de catégorisation des PFAS. Dans ce cadre, des données de toxicité ont été collectées, amenant à identifier 105 PFAS supplémentaires.

Ce travail a permis d’intégrer 247 PFAS (dont le TFA) dans la stratégie de surveillance.

Cette méthode repose sur le croisement des niveaux d’informations disponibles sur :

• la présence de la substance dans les différents compartiments ;
• la toxicité de la substance : existence de valeurs toxicologiques, de classification en tant que cancérigène, mutagène, reprotoxique, perturbateur endocrinien (PE), et de données d’écotoxicité.

Les résultats conduisent l’Anses à proposer trois stratégies de surveillance :

• surveillance pérenne : pour les substances les plus préoccupantes et récurrentes dans le cadre des plans de surveillance nationaux,
• surveillance exploratoire, réalisée ponctuellement : pour les substances pas ou insuffisamment recherchées aujourd’hui,
• surveillance localisée : pour des substances correspondant à des sources de contaminations locales avérées ou suspectées, que les contaminations soient anciennes ou actuelles.

Les stratégies de surveillance proposées sont déclinées pour les compartiments suivants : eaux destinées à la consommation humaine, eaux environnementales, sédiments, biotes (ensembles des organismes vivants présents dans un écosystème spécifique), aliments, air, poussières intérieures et extérieures, sols, matrices biologiques humaines (sang, urine, lait maternel, etc.).

Il appartiendra aux pouvoirs publics et aux acteurs en responsabilité (employeurs, responsables d’activités émettrices ou utilisatrices, etc.) d’adapter leurs stratégies de surveillance au regard de ces recommandations.

Orienter la collecte de données supplémentaires et la recherche sur les substances

L’Anses souligne l’importance d’investiguer d’autres sources de contaminations spécifiques : les matériaux au contact des denrées alimentaires, les matériaux au contact de l’eau, les matériaux de construction et les produits de consommation. L’Agence recommande tout particulièrement d’évaluer le potentiel de relargage ou d’émission de PFAS à partir de ces produits et matériaux.

L’Anses rappelle également que les connaissances sur la toxicité des PFAS restent limitées à un groupe de substances emblématiques et que leurs mécanismes de toxicité sont variés. Pour avancer dans l’étude de ces substances, l’Agence appelle à prioriser les recherches visant à identifier :

• les substances qui résultent de la dégradation de nombreux autres PFAS ;
• des substances présentant une forte accumulation et/ou persistance dans les organismes vivants.

Par ailleurs, l’Anses recommande d’acquérir des connaissances sur les expositions professionnelles en s’appuyant notamment sur les travaux de l’Institut national de recherche et de sécurité (INRS).

Actualiser la surveillance des PFAS au gré de l’acquisition de nouvelles données de contamination et de toxicité

L’intérêt de la méthode développée par l’Anses est d’être évolutive et de pouvoir être mise à jour de manière régulière. L’Agence appelle à mettre en place un dispositif national pour actualiser régulièrement la catégorisation proposée avec les nouvelles données acquises. L’Agence propose que ce dispositif national soit coordonné par les différents acteurs du plan interministériel sur les PFAS.

Dioxines, PCB, HAP, métaux lourds, etc., d’autres substances que les PFAS persistent dans l’environnement et nécessitent une surveillance sanitaire. L’Anses appelle à élaborer une approche globale de la surveillance des contaminants chimiques. Il serait pertinent de développer des stratégies intégrées d’évaluation et de gestion des risques, tenant compte à la fois du danger intrinsèque des composés, de leur présence dans les compartiments et de l’exposition réelle des populations.  

Par ailleurs, l’Anses rappelle que face à cette pollution, il est prioritaire d’agir à la source en limitant les émissions de l’ensemble de cette grande famille. C’est l’objet de la restriction européenne en cours d’instruction par l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA), à laquelle l’Anses apporte son soutien.