Un dispositif de vigilance One health

L’Anses met en œuvre la phytopharmacovigilance (PPV) depuis sa création par la loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt de 2014. Ce dispositif de vigilance vise à identifier des signaux d’effets indésirables liés aux produits phytopharmaceutiques et à les faire remonter aux différents acteurs chargés de l’évaluation et de la gestion des risques. La PPV s’intéresse à l’ensemble des effets indésirables potentiels de l’application des produits : sur la santé des travailleurs et de la population générale mais aussi sur la flore et la faune non ciblés par les traitements phytosanitaires et, plus globalement, sur les milieux et écosystèmes. Elle s’efforce aussi de capter les effets chroniques, c’est-à-dire ceux qui surviennent dans la durée, à la suite d’expositions modérées et répétées.

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Un complément indispensable dans la gestion des risques liés aux produits

La PPV alimente régulièrement les activités d’évaluation des risques et les décisions réglementaires de l’Anses sur les produits phytopharmaceutiques. Les signaux d’effets indésirables évalués par la phytopharmacovigilance ont amené à plusieurs reprises l’Anses à modifier des conditions d’emploi dans les autorisations de mises sur le marché (AMM), voire à retirer des autorisations, en application de l’article 44 du règlement européen (CE) n° 1107/2009.

En apportant des données complémentaires issues en particulier de mesures réalisées en vie réelle, la phytopharmacovigilance contribue à orienter l’effort collectif de maîtrise des risques sanitaires et sociétaux liés à l’utilisation des produits phytopharmaceutiques. Elle vient compléter et appuyer les politiques publiques qui visent à limiter les usages des produits phytopharmaceutiques au strict nécessaire, au plan national avec les plans Ecophyto, et à l’échelon de l’Union européenne.

>> Lire notre page sur l’Anses et l’autorisation des produits phytopharmaceutiques

Des orientations stratégiques pour aller plus loin

Au regard de certaines limites rencontrées par la PPV dans le recueil de données notamment, une voie d’évolution s’impose : la mise à disposition des données d’application des produits phytopharmaceutiques. De telles données sur les produits utilisés - en nature et quantités - par cultures et parcelles, numérisées et collectées sur la durée, permettraient un gain très significatif en temps et en précision dans les travaux de surveillance et de vigilance menés par la PPV.

Par ailleurs, déployer ce dispositif strictement français à l’échelle européenne permettrait de bénéficier de regards croisés et d’une variété plus grande de climats, de sols, d’usages, etc. Cette évolution serait d’autant plus pertinente que le système d’évaluation et d’autorisation des produits phytopharmaceutiques fait déjà largement appel à la complémentarité des compétences nationales et européennes.

A One Health vigilance scheme

ANSES has been running the phytopharmacovigilance (PPV) scheme ever since it was set up under the French Act on the future of agriculture, food and forestry of 2014. This vigilance scheme aims to identify signals of adverse effects associated with the use of plant protection products and report them to the various bodies responsible for assessing and managing risks. PPV concentrates on all the potential adverse effects from applying these products: on the health of workers and the general population, but also on the flora and fauna that are not targets of plant protection treatments and, more generally, on environments and ecosystems. It also strives to collect data on chronic effects, i.e. those that occur in the longer term, following moderate and repeated exposure.

Find out more about phytopharmacovigilance activities

An essential complement for managing the risks associated with products

PPV regularly provides input for ANSES's risk assessment activities and regulatory decisions on plant protection products. On several occasions, signals of adverse effects assessed by phytopharmacovigilance have led ANSES to amend the conditions for use in marketing authorisations (MAs), or even to withdraw the authorisations, in application of Article 44 of European Regulation (EC) No 1107/2009. 

By providing additional data, particularly from real-life measurements, phytopharmacovigilance helps guide the collective effort to control the health and societal risks associated with the use of plant protection products. It supplements and supports public policies aimed at limiting the use of plant protection products to only what is strictly necessary, at national level with the Ecophyto plans, as well as at European Union level. 

Read our page on ANSES and the authorisation of plant protection products

Strategic orientations to broaden the scope of PPV 

In view of some of the limitations encountered by PPV, particularly with regard to data collection, one option would be to provide access to data on the application of plant protection products. Such data on the products used – their type and quantity – by crop and plot, digitised and collected over time, would save a great deal of time and improve the precision of the surveillance and vigilance work carried out by PPV. 

Moreover, deploying this purely French scheme at the European level would provide new perspectives and data on a wider variety of climates, soils, uses, etc. This development would be especially relevant since the system for assessing and authorising plant protection products already takes advantage of complementary national and European skills.

Format des RCP (QRD Version 9)

L’article 152 du règlement (UE) 2019/6 impose aux titulaires d’AMM de mettre à jour avant le 29 janvier 2027 les résumés des caractéristiques du produit (RCP) des médicaments autorisés. La mise à jour est réalisée au moyen d’une modification nécessitant une évaluation. Cela implique un alignement ponctuel du RCP sur la version 9 des modèles QRD (Quality Review of Documents), conformément au règlement (UE) 2019/6, pour les médicaments vétérinaires mis sur le marché français conformément à la directive 2001/82/CE ou au règlement (CE) no 726/2004.

Toutes les autorisations de mise sur le marché accordées conformément au règlement (UE) 2019/6 seront délivrées selon le format QRD V.9.

Accéder à la note sur le format des RCP (QRD V9)

Harmonisation des RCP

Avec l’entrée en application du règlement (UE) 2019/6 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2018 relatif aux médicaments vétérinaires et abrogeant la directive 2001/82/CE, une nouvelle procédure, la procédure d’harmonisation des RCP, a été créée conformément à la section 4 de ce règlement.

Au cours de cette procédure, le RCP des médicaments vétérinaires autorisés par une procédure nationale dans plusieurs États membres de l’UE (Union Européenne) est harmonisé. Les autorités nationales compétentes dans lesquelles les médicaments vétérinaires sont autorisés disposent de 180 jours pour examiner les différences entre les RCP nationaux et parvenir à un accord sur un RCP harmonisé.

Accéder à la note sur l’harmonisation des RCP

Modifications ne nécessitant pas d’évaluation

À la suite de l’octroi d’une autorisation de mise sur le marché (AMM) d’un médicament vétérinaire, le titulaire de l’AMM a l’obligation de tenir l’autorité compétente informée des modifications apportées à son produit.

Conformément au règlement (UE) 2019/6, les demandes de modification sont classées, soit comme des modifications ne nécessitant pas d’évaluation (VNRA), soit comme des modifications nécessitant une évaluation (VRA).

Les VNRA sont enregistrées par le titulaire de l’AMM dans les 30 jours suivant leur mise en œuvre dans la base de données de l’Union sur les produits (UPD). Des informations détaillées sur la UPD et l’enregistrement de ces notifications sont disponibles sur le site web de l’EMA.

La notification de l’approbation/du rejet des VNRA est effectuée par l’autorité compétente en enregistrant la décision dans la UPD.

Accéder à la note sur les modifications ne nécessitant pas d’évaluation

An underestimated link to work

COPD is currently the fourth leading cause of death worldwide. It takes the form of persistent and chronic respiratory symptoms that include progressive shortness of breath, coughing and repeated respiratory infections. The disease then develops, with a rapid decline in respiratory function and the onset of other concomitant conditions such as lung infections or heart problems. 

Because of its insidious and slow progression, COPD is largely under-diagnosed. Patients often seek medical advice at a late stage, when their respiratory capacity is already significantly reduced. 

Smoking – including passive smoking – is the main identified risk factor. However, there are other sources of exposure besides tobacco. For example, several scientific studies estimate that around 15% of COPD cases are work-related, and that certain agricultural and industrial sectors are associated with an increased risk of developing the disease. 

A proven link with exposure to VGPF

ANSES assessed the link between COPD and VGPF, an overall indicator used in epidemiological studies to group together a wide variety of pollutants. 

It identified multiple workplace studies showing that COPD can be caused by inhaling airborne pollutants such as mineral (silica, coal, etc.) or organic (plants, mould, and so on) particles, as well as gases, vapours and fumes. In combination with smoking, this exposure can also increase the risk of developing the disease or can aggravate symptoms in people who are already affected. 

Based on its assessment of the available data, the Agency concluded that there is a proven causal relationship between occupational exposure to VGPF and the development of COPD. This finding is a scientific argument in favour of the creation of occupational disease tables.

Multiple sources of occupational exposure 

These particles, vapours and fumes are produced by thermal or chemical reactions, mechanical action or the combustion of materials. The occupations exposed span a wide range of sectors, from mining and quarrying to construction and public works, foundries, steelmaking, coking plants, the textile and chemical industries, and agriculture. The long list of work environments involving exposure to VGPF, as established by ANSES, illustrates the extent of the multiple exposure sources and the various pollutants present in the workplace. 

Towards a single table to facilitate the recognition process

At present, there are various tables of occupational diseases relating to COPD. Some are old and restrictive, while others are limited to specific occupations that sometimes no longer exist or involve particles that are too specific in the current state of scientific knowledge. 

The proliferation of tables relating to the same disease complicates the recognition process for insured individuals and the doctors who treat them, due to the heterogeneity of the designations and the time limits for compensation mentioned in each one. The Agency had already made this observation in its expert appraisal on updating the existing tables. That is why ANSES recommends discussing the creation of a single table, incorporating the relevant information in the current tables for this disease and including the list of occupations exposing workers to VGPF as identified in its expert appraisal. 

More broadly, on the eve of World COPD Day, the Agency recommends raising public awareness of this disease and rolling out screening for COPD during occupational health and general medical consultations in order to reduce under-diagnosis and treat the disease at an earlier stage to prevent it from worsening. 

Un lien avec le travail sous-estimé

La bronchopneumopathie chronique obstructive (BPCO) représente aujourd'hui la quatrième cause de décès dans le monde. Elle se manifeste par des symptômes respiratoires persistants et chroniques : essoufflement progressif, toux, infections respiratoires à répétition. L’évolution de la maladie se caractérise ensuite par un déclin accéléré de la fonction respiratoire et l'apparition d’autres affections concomitantes comme des infections pulmonaires ou des problèmes cardiaques. 

En raison de sa progression insidieuse et lente, cette maladie est fortement sous-diagnostiquée. Les patients consultent souvent tardivement lorsque leur capacité respiratoire est déjà significativement altérée. 

Le tabagisme, y compris passif, est le principal facteur de risque identifié. Hors tabac, plusieurs études scientifiques estiment à environ 15 % la part des BPCO d’origine professionnelle et certains secteurs agricoles et industriels sont ainsi associés à un risque accru de survenue de cette pathologie. 

Un lien avéré avec l’exposition aux vapeurs, gaz, particules ou fumées

L'Anses a évalué le lien entre la BPCO et les VGPF (vapeurs, gaz, particules ou fumées), un indicateur global utilisé dans les études épidémiologiques qui permet de regrouper une grande variété de polluants. 

Elle a identifié de nombreuses études sur des travailleurs qui montrent que la BPCO peut être causée par l’inhalation de polluants émis dans l’air : particules minérales (silice, charbon...), particules organiques (végétaux, moisissures...), gaz, vapeurs et fumées. Ces expositions peuvent également, en combinaison avec le tabagisme, augmenter les risques de développer la maladie ou aggraver les symptômes chez les personnes déjà atteintes. 

Au terme de son expertise menée sur les données existantes, l’Agence conclut à une relation causale avérée entre l'exposition professionnelle aux VGPF et le développement de la BPCO. Ce résultat constitue un argument scientifique en faveur de la création de tableaux de maladies professionnelles.

Des expositions professionnelles multiples

Ces particules, vapeurs, fumées proviennent de réactions thermiques ou chimiques, d’action mécaniques ou de combustion de matériaux. Les métiers exposés concernent de multiples secteurs : mines et carrières, bâtiment et travaux publics, fonderies, sidérurgie, cokeries, industries textile et chimique, secteur agricole. L’importante liste de travaux exposant aux VGPF établie par l’Anses illustre la réalité des expositions multiples et de tous les polluants auxquels les professionnels sont exposés. 

Vers un tableau unique pour faciliter les démarches de reconnaissance

Actuellement, il existe différents tableaux de maladies professionnelles concernant la BPCO. Certains sont anciens et restrictifs, ou limités à des métiers précis qui n’existent parfois plus, ou à des particules trop spécifiques par rapport à la réalité de connaissances scientifiques. 

La multiplication des tableaux en lien avec une même pathologie complexifie les démarches de reconnaissance, pour les assurés et les médecins qui les suivent, du fait de l’hétérogénéité des désignations et des délais de prise en charge mentionnés dans chacun des tableaux. L’Agence avait déjà établi ce constat dans son expertise sur la mise à jour des tableaux existants. C’est pourquoi l’Anses recommande la mise en discussion de la création d’un tableau unique, reprenant les éléments pertinents des tableaux existants pour cette maladie et d’y inclure la liste des travaux exposants aux VGPF identifiés dans cette expertise. 

A la veille de la journée mondiale de la BPCO, l'Agence recommande plus largement de sensibiliser le public à cette pathologie et de déployer le dépistage de la BPCO aussi bien lors des consultations de médecine du travail que dans celles de médecine générale, afin de réduire le sous-diagnostic et de prévenir l’aggravation de cette maladie par une prise en charge plus précoce.

Can you briefly remind us what is the Ciqual table.

Laure Du Chaffaut: The Ciqual table provides information on the nutritional composition of several thousand foods – 3484 to be precise – making it one of the most comprehensive in Europe. It covers the most widely consumed raw and processed foods in France. It gives you, for example, the average composition of a fruit yoghurt, a tomato or a portion of chips.

Managed by ANSES, the Ciqual table is an open access tool consulted daily by many users, including:

• dieticians and nutritionists, to devise tailored diets, for example, to guide people suffering from anaemia towards foods rich in iron;
• food manufacturers, to develop nutrition labelling for their products;
• individuals with deficiencies or having to follow specific diets.

What is meant by the "nutritional composition of foods"?

Marine Oseredczuk: This relates to the nutrient content of each food, i.e. the fat, fatty acids, carbohydrate, total and individual sugars, protein, salt, vitamins and minerals it contains. This information tells you about the nutritional value of the most common foods in our daily diet.

You have just completed a major update of the data in the Ciqual table. What are the main new features?

Marine Oseredczuk: The last update was in 2020. Since then, the new data we've collected have enabled us to update the information for many foods and add 300 new foods, including kale, teriyaki sauce and pumpkin seeds. These additions reflect the changes in food consumption habits and the diversity of foods available in France.

The main nutrition information updates concern breakfast cereals, cheeses, dairy products and fresh desserts, biscuits and cakes, wholegrain products, breads and pastries, hot beverages and processed meats. We have also added seven new vitamin constituents. For example, there are now two forms of vitamin B9: folic acid added when foods are fortified and folates found naturally in foods.

The Ciqual table now includes 3484 foods and 74 constituents. This update better reflects the diversity of foods available in France.

We have also enhanced our online documentation to ensure greater transparency on the data production methodology, which is a real advantage for experienced users.

How did you obtain these new data?

Laure Du Chaffaut: Most of the data come from analyses carried out on food samples selected on the basis of the consumption habits of the French population. Sampling and analysis are carried out using recognised methods, in partnership with a laboratory selected according to a rigorous procedure. These efforts guarantee that the data are robust.

The other data come mainly from the OQALI food observatory, which monitors the supply of processed food products on the French market.

In total, more than 113,000 high-quality new data items have been added. This makes it a massive and particularly robust update.

How are these data used?

Marine Oseredczuk: These data are invaluable for finding out about the nutritional intake of the French population, by combining them with consumption surveys such as Albane, for example.

Some of the health risk assessments carried out by ANSES are also based on data from the Ciqual table. They include work currently under way to assess the share of the population whose nutritional intake falls short of requirements. 

Rappelez-nous rapidement ce qu’est la table Ciqual.

Laure Du Chaffaut : La table Ciqual renseigne sur la composition nutritionnelle de milliers d’aliments, 3 484 exactement, ce qui en fait l’une des plus complètes en Europe. Elle couvre les aliments bruts ou transformés les plus consommés en France. On y trouve, par exemple, la composition moyenne d’un yaourt aux fruits, d’une tomate ou encore de frites.

Gérée par l’Anses, la table Ciqual est en libre accès et sert au quotidien à de nombreux utilisateurs dont :

• les diététiciens et nutritionnistes, pour établir des régimes adaptés, par exemple pour orienter les personnes souffrant d’anémie vers des aliments riches en fer ;
• les industriels de l’agroalimentaire, pour élaborer l’étiquetage nutritionnel de leurs produits ;
• les particuliers ayant des carences ou des régimes spécifiques à suivre.

Qu’entend-on par “composition nutritionnelle des aliments” ?

Marine Oseredczuk : Il s’agit de la teneur de chaque aliment en nutriments, à savoir les lipides, acides gras, glucides, sucres totaux et individuels, protéines, sel, vitamines et minéraux. Ces informations permettent de connaître la valeur nutritionnelle des aliments les plus consommés au quotidien.

Vous venez d’effectuer une mise à jour majeure des données de la table Ciqual. Quelles en sont les principales nouveautés ?

Marine Oseredczuk : La dernière actualisation remontait à 2020. Depuis, nous avons collecté de nouvelles données qui nous ont permis de mettre à jour les informations pour de nombreux aliments mais aussi d’ajouter 300 aliments supplémentaires, parmi lesquels le chou kale, la sauce teriyaki ou encore les graines de courge. Ces ajouts reflètent l’évolution des habitudes de consommation alimentaires et la diversité des aliments disponibles en France.

Les principales mises à jour des informations nutritionnelles concernent les céréales de petit déjeuner, fromages, produits laitiers et desserts frais, biscuits et gâteaux, produits complets, pains et viennoiseries, boissons chaudes et charcuteries. Nous avons également intégré sept nouveaux constituants vitaminiques. Par exemple, pour la vitamine B9, on distingue désormais deux formes : l’acide folique ajouté lors de l’enrichissement des aliments et les folates qui se trouvent naturellement dans les aliments.

La table Ciqual compte désormais 3 484 aliments et 74 constituants. Cette actualisation reflète mieux la diversité des aliments disponibles en France.

Nous avons aussi enrichi la documentation en ligne pour assurer une plus grande transparence sur la méthodologie de production des données, ce qui est un vrai plus pour les utilisateurs avertis.

Comment avez-vous obtenu ces nouvelles données ?

Laure Du Chaffaut : Une grande partie des données provient d’analyses réalisées sur des échantillons d’aliments choisis en fonction des habitudes de consommation de la population française. Ces prélèvements et analyses sont réalisés selon des méthodes reconnues, en partenariat avec un laboratoire sélectionné selon une procédure rigoureuse. Ce travail garantit la robustesse des données.

Les autres données proviennent principalement de l’observatoire de l’alimentation, l’Oqali, qui suit l’offre alimentaire pour les produits transformés.

Au total, plus de 113 000 nouvelles données de qualité ont été intégrées. Il s’agit d’une mise à jour massive et particulièrement robuste.

Comment ces données sont-elles utilisées ?

Marine Oseredczuk : Ces données sont très utiles pour connaître les apports nutritionnels de la population française, en les combinant aux enquêtes de consommation, comme Albane par exemple.

Certaines des évaluations de risque sanitaire réalisées par l’Anses se basent également sur les données de la table Ciqual. A titre d’exemple, des travaux sont actuellement en cours pour évaluer la part de la population dont les apports nutritionnels sont éloignés des besoins.

Antimicrobial resistance remains a major issue for both human and animal health. Research carried out by ANSES has confirmed the link between exposure to antibiotics and resistance of bacteria to these medicines. The Agency coordinates three schemes to help combat antimicrobial resistance in animal health:

• Monitoring of sales and uses of antimicrobials in veterinary medicine,
• The French surveillance network for antimicrobial resistance in pathogenic bacteria of animal origin (Resapath),
• The European scheme for monitoring antimicrobial resistance in the food chain.

Overall, the results for 2024 show a continuation of the trends observed in recent years. The efforts made to reduce animal exposure to antibiotics and resistance of bacteria since the start of the EcoAntibio plan in 2012 need to be sustained. 

Read our press kit to find out the main results for 2024

L’antibiorésistance demeure un enjeu majeur pour la santé humaine et animale. Des recherches menées par l’Anses ont confirmé le lien entre l’exposition aux antibiotiques et la résistance des bactéries à ces médicaments. L’Agence coordonne trois dispositifs qui participent à la lutte contre l’antibiorésistance en santé animale :

• Le suivi des ventes et des utilisations des médicaments antimicrobiens en médecine vétérinaire,
• Le Réseau d’épidémiosurveillance de l’antibiorésistance des bactéries pathogènes animales (Résapath)
• Le dispositif européen de surveillance de l’antibiorésistance dans la chaîne alimentaire.

Les résultats pour 2024 montrent globalement une prolongation des tendances observées ces dernières années. Les efforts qui ont permis de réduire l’exposition des animaux aux antibiotiques et la résistance des bactéries depuis le début du plan Ecoantibio en 2012 doivent être maintenus. 

Lire notre dossier de presse pour connaître les principaux résultats pour 2024

More occupational accidents and diseases than in other sectors

A higher level of health insurance claims is observed In the cleaning sector, where workplace accidents and the rate of recognised occupational diseases are more frequent and more serious than in all other sectors. The occupational diseases observed mainly include musculoskeletal disorders, which are nearly twice as frequent as among all employees in France taken together. Dismissals on grounds of inability to work are also twice as common. These findings have been corroborated by various national surveys and studies that document a higher incidence of poor general health among these workers than in other sectors.

A sector largely dominated by women and job insecurity

To better understand the origin of health problems and identify possible preventive measures, ANSES analysed all the professional, economic and legal determinants associated with cleaning work, as well as the socio-demographic characteristics of workers, based on reference statistics and scientific studies. The expert appraisal focused on non-specialised cleaning activities, i.e. the cleaning of offices and building lobbies, including sanitary facilities. The cleaning of private homes was not included in the scope of the appraisal.

These workers are employees of both the public sector and private companies, some of which are cleaning service providers. In 2020, outsourced workers accounted for 35% of the public sector workforce and 65% in the private sector. 

Around three-quarters of cleaning workers are women, with an average age of 45; they are often immigrants or of foreign origin. Often forced to work part-time, they tend to earn low monthly wages. These workers frequently have several employers and often work on multiple sites.

Multiple risks exacerbated by organisational and socio-economic factors

Cleaning workers are exposed to a wide variety of health risks due to the very nature of their work, which involves physical exertion as well as exposure to chemicals and biological agents such as bacteria and viruses. Added to this are other risks more specifically related to the organisation of work, in a sector characterised by isolation, irregular hours, a fast work pace, and invisible labour.

This combination of physical, organisational and socio-economic constraints compounds the negative health effects of this occupational activity.

Cleaning activities are increasingly being outsourced, leading to a deterioration in working conditions. In the private sector, the proportion of outsourced employees almost tripled within nearly 40 years, rising from 23% in 1982 to 65% in 2020. As a result of this trend, the number of hours dedicated to cleaning tasks has decreased, from 33 hours to 25 hours per week. This means that cleaning workers are subject to both an acceleration of their work pace and a reduction in monthly income, and can be forced to compromise between efficiency and quality of work. 

Specific measures to better protect the health of these workers

In the conclusion of its expert appraisal, ANSES recommends taking the following measures to step up risk prevention in cleaning activities:

• as a priority, implementing a prevention campaign specifically focusing on musculoskeletal disorders, which are the main cause of occupational diseases in the sector;
• promoting daytime work in order to limit isolation, invisible labour and irregular hours;
• facilitating access to prevention tools for cleaning workers by tailoring them to their specific needs. 

For cleaning activities that are outsourced, the Agency recommends the following, as a priority:

• reminding companies that use such services of their obligation to comply with labour legislation;
• strengthening the responsibilities of companies that use these services, to enhance their involvement and cooperation with service providers. To this end, ANSES suggests that it may be appropriate to apply the provisions in force for temporary work, in which the user company is responsible for the conditions under which the work is performed;
• considering changing the methods used to calculate contribution rates for “workplace accidents/occupational diseases” in order to share the cost between service providers and user companies. 

Lastly, the Agency encourages the production and dissemination of knowledge specific to the challenges of professional cleaning activities, in order to lift the veil of invisibility currently masking these activities.