Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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108 documents

Document PDF
Type
Avis
Numéro de saisine
2005-ET-ENSP
Numéros de saisines liées
Date signature
31/12/2006
Date de mise en ligne
31/12/2006
Mots clés
pesticides, methode siris, biometrologie
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2006-SA-0252
Numéros de saisines liées
Date signature
27/09/2006
Date de mise en ligne
31/05/2007
Mots clés
Numéro BO
12
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Avis hors comité
Numéro de saisine
2006-SA-0252
Numéros de saisines liées
Date signature
27/09/2006
Date de mise en ligne
27/09/2006
Mots clés
arrêté
Numéro BO
12
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2006-SA-0207
Numéros de saisines liées
Date signature
11/09/2006
Date de mise en ligne
26/09/2006
Mots clés
Numéro BO
12
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2006-SA-0225
Numéros de saisines liées
Date signature
05/09/2006
Date de mise en ligne
26/09/2006
Mots clés
Numéro BO
12
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2006-SA-0177
Numéros de saisines liées
Date signature
13/07/2006
Date de mise en ligne
31/07/2006
Mots clés
Numéro BO
12
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2006-SA-0130
Numéros de saisines liées
Date signature
16/05/2006
Date de mise en ligne
13/07/2006
Mots clés
Numéro BO
11
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2006-SA-0025
Numéros de saisines liées
Date signature
10/02/2006
Date de mise en ligne
29/03/2006
Mots clés
Numéro BO
10
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2005-SA-0374
Numéros de saisines liées
Date signature
22/12/2005
Date de mise en ligne
22/12/2005
Mots clés
Numéro BO
9
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2005-SA-0302
Numéros de saisines liées
Date signature
10/10/2005
Date de mise en ligne
10/10/2005
Mots clés
Numéro BO
9
Mots clés document

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