Avis du CES "Evaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation

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Avis
Sous-titre
Avis du 3 mai 2022
Comité d'experts
Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation
Numéro de saisine
2020-SA-0180
Numéros de saisines liées
2009-SA-0340, 2009-SA-0341
Date signature
03/05/2022
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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 8 décembre 2021
Comité d'experts
Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation
Numéro de saisine
2014-SA-0237
Date signature
08/12/2021
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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 28 octobre 2021
Comité d'experts
Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation
Numéro de saisine
2021-SA-0089
Numéros de saisines liées
2021-SA-0087
Date signature
28/10/2021
Document PDF
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 27 octobre 2021
Comité d'experts
Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation
Numéro de saisine
2021-SA-0087
Numéros de saisines liées
2021-SA-0089
Date signature
27/10/2021
Document PDF
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 25 mars 2021
Comité d'experts
Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation
Numéro de saisine
2020-SA-0118
Date signature
25/03/2021
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Type de document
Avis
Sous-titre
Note AST du 5 octobre 2020
Comité d'experts
Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation
Numéro de saisine
2020-SA-0118
Date signature
05/10/2020
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Type de document
Rapport
Sous-titre
Rapports d'octobre 2020
Comité d'experts
Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation
Numéro de saisine
2018-SA-0189
Date signature
01/10/2020
Document PDF
Type de document
Rapport
Sous-titre
Rapports d'octobre 2020
Comité d'experts
Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation
Numéro de saisine
2018-SA-0189
Date signature
01/10/2020
Document PDF
Type de document
Avis
Sous-titre
Note AST révisée du 9 mars 2020
Comité d'experts
Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation
Numéro de saisine
2019-SA-0076
Numéros de saisines liées
2017-SA-0019, 2019-SA-0077
Date signature
09/03/2020
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Type de document
Rapport
Sous-titre
Avis et rapport du 26 février 2020
Comité d'experts
Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation
Numéro de saisine
2018-SA-0023
Date signature
26/02/2020

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