Avis du CES "Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle"
Aide à la recherche
Vous pouvez retrouver les avis et rapports d'expertise de l'agence :
- par mot(s) du titre ou par mots clés,
- par domaine via un collectif d'experts,
- par un numéro de saisine (si vous le connaissez).
Par défaut, en l'absence de sélection, les avis et rapports sont listés par ordre chronologique de parution (du plus récent au plus ancien).
Attention, les recherches proposées ici ne sont pas des recherches dans le texte des documents, mais uniquement des recherches sur les champs proposés. Pour une recherche avancée : utiliser le moteur de recherche "Rechercher sur le site" situé dans l'encadré en haut à droite de la page.
Liste des documents
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 3 avril 2012
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2012-SA-0045
Date signature
03/04/2012
Date de mise en ligne
19/04/2012
Numéro BO
n°8
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 27 mars 2012
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2012-SA-0033
Numéros de saisines liées
Date signature
27/03/2012
Date de mise en ligne
12/04/2012
Numéro BO
N°7
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 16 mars 2012
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2011-SA-0333
Numéros de saisines liées
Date signature
16/03/2012
Date de mise en ligne
03/04/2012
Numéro BO
N°7
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 23 février 2012
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2012-SA-0046
Numéros de saisines liées
Date signature
23/02/2012
Date de mise en ligne
09/03/2012
Numéro BO
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 23 février 2012
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2011-SA-0253
Numéros de saisines liées
Date signature
23/02/2012
Date de mise en ligne
09/03/2012
Numéro BO
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 30 janvier 2012
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2011-SA-0332
Numéros de saisines liées
Date signature
30/01/2012
Date de mise en ligne
16/02/2012
Numéro BO
N°7
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 2 décembre 2011
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2011-SA-0149
Numéros de saisines liées
Date signature
02/12/2011
Date de mise en ligne
20/12/2011
Numéro BO
N°6
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 30 novembre 2011
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2011-SA-0280
Numéros de saisines liées
Date signature
30/11/2011
Date de mise en ligne
20/12/2011
Numéro BO
N°6
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 29 novembre 2011
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2011-SA-0298
Numéros de saisines liées
Date signature
29/11/2011
Date de mise en ligne
20/12/2011
Numéro BO
N°6
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 7 novembre 2011
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2011-SA-0237
Numéros de saisines liées
Date signature
07/11/2011
Date de mise en ligne
06/12/2011
Numéro BO
N°6
Mots clés document