Avis du GT "Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées"
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Liste des documents
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 24 février 2015
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2013-SA-0224
Date signature
24/02/2015
Numéro BO
19
Mots clés document
Enzyme, auxiliaire technologique, phosphodiestérase I, Leptographium procerum, extraits de levure
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 17 décembre 2014
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2014-SA-0176
Date signature
17/12/2014
Numéro BO
18
Mots clés document
Enzyme, Projet d'arrêté, Alimentation humaine, Auxiliaires technologiques, Borohydrure de sodium, permanganate de potassium
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 8 décembre 2014
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2013-SA-0062
Date signature
08/12/2014
Numéro BO
18
Type de document
Avis
Sous-titre
Note du 2 décembre 2014
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2014-SA-0155
Numéros de saisines liées
2012-SA-0227
Date signature
02/12/2014
Numéro BO
18
Mots clés document
OGM, produits phytopharmaceutiques, NK603, Roundup, étude à long terme
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 1er août 2014
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2014-SA-0106
Date signature
01/08/2014
Numéro BO
17
Mots clés document
Enzyme, Projet d'arrêté, Alimentation humaine, Auxiliaire technologique, bêta-galactosidase BbgIV, Escherichia coli, Bifidobacterium bifidum, sirop de galacto-oligosides, galacto-oligosaccharides, GOS
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 31 juillet 2014
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2014-SA-0113
Numéros de saisines liées
2007-SA-0363
Date signature
31/07/2014
Numéro BO
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 31 juillet 2014
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2014-SA-0085
Numéros de saisines liées
2013-SA-0112, 2012-SA-0120
Date signature
31/07/2014
Numéro BO
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 31 juillet 2014
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2014-SA-0139
Date signature
31/07/2014
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 29 juillet 2014
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2014-SA-0147
Numéros de saisines liées
Date signature
29/07/2014
Numéro BO
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 29 juillet 2014
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2014-SA-0068
Date signature
29/07/2014