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Avis du GT "Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées"

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AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003 relatif aux denrées et aux aliments pour animaux génétiquement modifiés, du maïs génétiquement modifié MON87427 x MON89034 x 1507 x MON88017 x 59122, développé pour être résistant à certains insectes et tolérant au glufosinate-ammonium et au glyphosate, pour l'importation, la transformation, ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n°EFSA-GMO-BE-2013-118)

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 1er septembre 2015
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2015-SA-0120
Date signature
01/09/2015
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AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003 relatif aux denrées et aux aliments pour animaux génétiquement modifiés, du maïs génétiquement modifié MON87427 x MON89034 x NK603, développé pour être résistant à certains insectes et tolérant au glufosinate-ammonium et au glyphosate, pour l'importation, la transformation, ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n°EFSA-GMO-BE-2013-117)

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 1er septembre 2015
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2015-SA-0119
Date signature
01/09/2015
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation de certaines données complémentaires relatives au maïs génétiquement modifié MON87427 (dossier n° EFSA-GMO-BE-2012-110)

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 1er septembre 2015
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2015-SA-0115
Numéros de saisines liées
2013-SA-0004
Date signature
01/09/2015
— Document PDF

NOTE d'appui scientifique et technique de l'Anses relatif aux études nécessaires à l'évaluation des OGM développés pour des pays tiers et pouvant être présents à l'état de traces sur le marché européen

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Type de document
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2014-SA-0243
Numéros de saisines liées
2007sa0038
Date signature
26/08/2015
Mots clés document
OGM, demande d'autorisation de mise sur le marché, traces, Règlement (CE) n° 1829/2003, Règlement d'exécution (UE) n° 503/2013
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003 relatif aux denrées et aux aliments pour animaux génétiquement modifiés, du maïs génétiquement modifié 4114, développé pour être résistant à certains insectes et tolérant au glufosinate-ammonium, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-NL-2014-123)

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 6 août 2015
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2015-SA-0072
Date signature
06/08/2015
Mots clés document
OGM, maïs 4114, résistance aux lépidoptères, résistance aux chrysomèles, Cry1F, Cry34Ab1, Cry35Ab1, tolérance au glufosinate-ammonium, PAT
— Document PDF

NOTE d’appui scientifique et technique de l’Anses relatif "aux conséquences sanitaires éventuelles de l’introduction d’un ovin issu d’une brebis génétiquement modifiée dans la chaine alimentaire"

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Type de document
Avis
Sous-titre
Note du 16 juin 2015
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2015-SA-0136
Date signature
16/06/2015
Numéro BO
20
Mots clés document
OGM, brebis génétiquement modifiée, chaine alimentaire
— Document PDF

EXTRAIT de l'AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'une alpha-amylase issue d'une souche génétiquement modifiée de Bacillus licheniformis contenant le gène codant une alpha-amylase de Geobacillus stearothermophilus pour la brasserie, l'amidonnerie, la production de sirops de glucose et l'industrie de l’alcool potable. (Le présent document est un extrait de l’avis du 25 février 2015, après suppression des parties confidentielles qui relèvent du secret industriel ou commercial, non publiables.)

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 11 juin 2015
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2014-SA-0132
Numéros de saisines liées
2011-SA-0240
Date signature
11/06/2015
Numéro BO
20
Mots clés document
Enzyme, auxiliaire technologique, alpha-amylase, Bacillus licheniformis, Geobacillus stearothermophilus, amidonnerie, brasserie, production de sirop, alcool potable
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation de certaines données complémentaires relatives au colza génétiquement modifié MON88302 x Ms8 x Rf3 (dossier n° EFSA-GMO-NL-2013-119)

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 22 avril 2015
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2015-SA-0015
Numéros de saisines liées
2014-SA-0147
Date signature
22/04/2015
Numéro BO
20
Mots clés document
OGM, colza, MON88302, Ms8 x Rf3, tolérance au glyphosate, CP4EPSPS, tolérance au glufosinate-ammonium, PAT, stérilité mâle, restauration de la fertilité, barnase, barstar
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AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003 relatif aux denrées et aux aliments pour animaux génétiquement modifiés, du soja génétiquement modifié MON87751, développé pour être résistant à certains lépidoptères, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-NL-2014-121)

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 15 avril 2015
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2015-SA-0028
Date signature
15/04/2015
Numéro BO
20
Mots clés document
OGM, Soja MON87751, Cry1A.105, Cry2Ab2, résistance aux lépidoptères
— Document PDF

AVIS de l'Anses sur un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées alimentaires

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 27 mars 2015
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2015-SA-0060
Date signature
27/03/2015
Numéro BO
19
Mots clés document
Enzyme, Projet d'arrêté, Alimentation humaine, Auxiliaires technologiques, antimousses

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