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Avis du GT "Evaluation des substances et procédés soumis à autorisation en alimentation humaine"

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Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à une autorisation provisoire, pour une durée de deux ans, d’emploi de stéviol, extrait de Stevia rebaudiana, en tant qu’édulcorant en alimentation humaine dans le cadre de l’article 5 de la directive 89/107/CEE , à la suite de l’avis Afssa du 12 octobre 2007

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 11 septembre 2008
Numéro de saisine
2008-SA-0108
Numéros de saisines liées
Date signature
11/09/2008
Date de mise en ligne
14/11/2008
Numéro BO
20
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatifs à l’inertie et à l’innocuité chimique des Matériaux aux Contacts des Denrées Alimentaires (MCDA) issus des résines

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 1 aout 2008
Numéro de saisine
2007-SA-0312
Numéros de saisines liées
Date signature
01/08/2008
Date de mise en ligne
14/11/2008
Numéro BO
20
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’emploi de lumière pulsée comme procédé de décontamination microbiologique de surface des produits de panification, à la suite de l’avis Afssa du 30 novembre 2007

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 2 juin 2008
Numéro de saisine
2007-SA-0399
Numéros de saisines liées
2006-SA-0318
Date signature
02/06/2008
Date de mise en ligne
17/07/2008
Numéro BO
19
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à une demande d’emploi à titre expérimental et encadré, d’un produit d’élimination partielle ou totale des composés organopolyhalogénés dans les vins, par contact avec un matériau copolymère polyoléfines

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 21 mai 2008
Numéro de saisine
2007-SA-0382
Numéros de saisines liées
Date signature
21/05/2008
Date de mise en ligne
17/07/2008
Numéro BO
19
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’autorisation d’emploi d’un extrait de houblon en tant qu’auxiliaire technologique dans la production d’éthanol par fermentation.

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 28 avril 2008
Numéro de saisine
2007-SA-0110
Numéros de saisines liées
Date signature
28/04/2008
Date de mise en ligne
26/02/2009
Numéro BO
19
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments sur le projet d’arrêté modifiant l'arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées et boissons destinées à l'alimentation humaine

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 21 avril 2008
Numéro de saisine
2008-SA-0066
Numéros de saisines liées
Date signature
21/04/2008
Date de mise en ligne
02/06/2008
Numéro BO
19
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif au projet d’arrêté relatif aux solvants d’extraction utilisés dans la fabrication des arômes

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 21 avril 2008
Numéro de saisine
2008-SA-0071
Numéros de saisines liées
Date signature
21/04/2008
Date de mise en ligne
02/06/2008
Numéro BO
19
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments sur l’emploi d’un mélange de polystyrène et de polyvinylpyrrolidone réticulée obtenu par un procédé d’extrusion en tant qu’auxiliaire technologique dans le procédé de fabrication et de filtration de la bière et des produits à base de bière.

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 4 avril 2008
Numéro de saisine
2006-SA-0160
Numéros de saisines liées
Date signature
04/04/2008
Date de mise en ligne
02/06/2008
Numéro BO
19
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à un projet de décret modifiant le décret n°2007-766 du 10 mai 2007 portant application du code de la consommation en ce qui concerne les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 21 mars 2008
Numéro de saisine
2008-SA-0028
Numéros de saisines liées
Date signature
21/03/2008
Date de mise en ligne
02/06/2008
Numéro BO
18
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments sur un projet d’arrêté relatif à l’emploi de gomme de cassia en tant qu’additif en alimentation humaine

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 3 mars 2008
Numéro de saisine
2008-SA-0039
Numéros de saisines liées
Date signature
03/03/2008
Date de mise en ligne
03/04/2008
Numéro BO
18
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