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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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806 documents

— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif au projet d'arrêté relatif aux matériaux et objets métalliques entrant en contact avec l'eau destinée à la consommation humaine

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2019-SA-0128
Date signature
15/11/2019
Date de mise en ligne
02/12/2019
Mots clés
Matériau métallique, alliage, MCDE, eau destinée à la consommation humaine
— Document PDF

AVIS révisé de l'Anses relatif à un projet de décret et quatre projets d'arrêtés relatifs à la sécurité sanitaire des eaux de piscine

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2019-SA-0037
Date signature
12/11/2019
Date de mise en ligne
02/12/2019
Mots clés
Piscine, réglementation, eaux récréatives, eaux de piscine, eau de mer, eau minérale naturelle
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AVIS révisé de l’Anses - Expertise hors évaluation de risques relative à l’établissement d’un programme de surveillance adapté des eaux destinées à la consommation humaine suite à l’incendie de l’usine Lubrizol

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2019-SA-0171
Numéros de saisines liées
2019-SA-0165
Date signature
21/10/2019
Date de mise en ligne
22/10/2019
Mots clés
Incendie, eau destinée à la consommation humaine, Normandie
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du produit HYDREX 4117 visant à limiter l'entartrage des modules de filtration membranaire de nanofiltration 'Filmtec' de la série NF 200 ou similaires ou des membranes d'osmose inverse utilisées pour le traitement d'eau destinée à la consommation humaine

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2019-SA-0045
Numéros de saisines liées
2016-SA-0254, 2012-SA-0211, 2010-SA-0087
Date signature
31/07/2019
Date de mise en ligne
01/10/2019
Mots clés
Produit de traitement – EDCH- Membrane – Innocuité – Toxicité – Séquestrant – REACH
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AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation des risques sanitaires liés à la présence de morpholine dans les eaux destinées à la consommation humaine

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2017-SA-0200
Numéros de saisines liées
2012-SA-0172, 2012-SA-0181
Date signature
19/07/2019
Date de mise en ligne
02/09/2019
Mots clés
Morpholine - N-nitrosomorpholine - Eaux destinée à la consommation humaine - Évaluation de risques sanitaires
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation exceptionnelle d'utiliser, pour la production d'eau destinée à la consommation humaine, l'eau brute issue du forage 'La source' dépassant la limite de qualité réglementaire pour l'arsenic, exploitée par la SARL Boissons Le Bois Bordet (Lacapelle-Marival, Lot)

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2018-SA-0012
Date signature
12/06/2019
Date de mise en ligne
26/06/2019
Mots clés
Autorisation exceptionnelle, ressource en eau, EDCH, arsenic
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à la demande d'autorisation exceptionnelle d'utiliser, pour la production d'eau destinée à la consommation humaine, l'eau brute des forages de Caribet, dépassant la limite de qualité réglementaire pour le cadmium, exploitée par la commune de Ploeuc-L'Hermitage (Côtes d'Armor)

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2018-SA-0175
Date signature
18/04/2019
Date de mise en ligne
13/05/2019
Mots clés
Autorisation exceptionnelle ; ressource en eau ; EDCH ; Cadmium
— Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative à une demande d'autorisation d'expérimentation portant sur l'utilisation d'eaux issues du traitement d'épuration des eaux résiduaires urbaines pour l'irrigation de cultures ou d'espaces verts

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2019-SA-0025
Numéros de saisines liées
2017-SA-0092
Date signature
09/04/2019
Date de mise en ligne
09/07/2019
Mots clés
Utilisation des eaux usées traitées, aspersion, irrigation
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'Evaluation des risques sanitaires liés à la présence de diclofénac dans les eaux destinées à la consommation humaine

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2016-SA-0135
Numéros de saisines liées
2009-SA-0210, 2013-SA-0078, 2013-SA-0081
Date signature
03/04/2019
Date de mise en ligne
13/05/2019
Mots clés
Diclofénac, médicaments humains, eaux destinées à la consommation humaine, évaluation des risques sanitaires
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à la demande de détermination de la pertinence pour les eaux destinées à la consommation humaine du métabolite CGA 369873 du diméthachlore

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2018-SA-0228
Numéros de saisines liées
2015-SA-0252 ; 2018-SA-0187
Date signature
15/03/2019
Date de mise en ligne
11/04/2019
Mots clés
Pesticides, métabolite, pertinence, eau de boisson, diméthachlore

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