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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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15 documents

— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux lignes directrices visant à limiter l’exposition des personnes aux champs électromagnétiques (100 kHz – 300 GHz)

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2021-SA-0192
Date signature
25/07/2023
Date de mise en ligne
11/09/2023
Mots clés
Champs électromagnétiques, valeurs limites d’exposition, radiofréquences, effets sanitaires, lignes directrices
— Document PDF

AVIS révisé et RAPPORT de l'Anses relatif à l'évaluation de l'exposition de la population aux champs électromagnétiques émis par les 'compteurs communicants'

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2015-SA-0210
Date signature
05/04/2023
Date de mise en ligne
11/05/2023
Mots clés
Compteurs communicants, champs électromagnétiques, exposition, nouvelles technologies, santé
— Document PDF

Commentaires d'Enedis sur le rapport du CSTB 2020 - Annexe 5 de l'avis révisé et du rapport relatif à l’évaluation de l’exposition de la population aux champs électromagnétiques émis par les compteurs communicants

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Type
Annexe
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2015-SA-0210
Date signature
05/04/2023
Date de mise en ligne
11/05/2023
— Document PDF

Rapport CSTB 2020 - Annexe 4 de l'avis révisé et du rapport relatif à l’évaluation de l’exposition de la population aux champs électromagnétiques émis par les compteurs communicants

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Type
Annexe
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2015-SA-0210
Date signature
05/04/2023
Date de mise en ligne
11/05/2023
— Document PDF

Traçabilité des modifications - Annexe 3 de l'avis révisé et du rapport relatif à l’évaluation de l’exposition de la population aux champs électromagnétiques émis par les compteurs communicants

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Type
Annexe
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2015-SA-0210
Date signature
05/04/2023
Date de mise en ligne
11/05/2023
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’ exposition de la population aux champs électromagnétiques liée au déploiement de la technologie de communication « 5G » et effets sanitaires associés, actualisant l’avis du 12 avril 2021

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2019-SA-0006
Date signature
14/02/2022
Date de mise en ligne
17/03/2022
Mots clés
Technologie de communication 5G, cinquième génération, ondes millimétriques, exposition, évaluation des risques sanitaires
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’exposition de la population aux champs électromagnétiques liée au déploiement de la technologie de communication « 5G » et effets sanitaires associés

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2019-SA-0006
Date signature
12/04/2021
Date de mise en ligne
20/04/2021
Mots clés
Technologie de communication 5G, cinquième génération, ondes millimétriques, exposition, évaluation des risques sanitaires
— Document PDF

RAPPORT INTERMEDIAIRE de l'Anses relatif à l'exposition de la population aux champs électromagnétiques liée au déploiement de la technologie de communication '5G' et aux effets sanitaires associés

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2019-SA-0006
Date signature
29/11/2019
Date de mise en ligne
27/01/2020
Mots clés
Technologie de communication 5G, cinquième génération, ondes milimétriques, exposition, évaluation des risques
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif aux effets sanitaires liés à l'exposition aux champs électromagnétiques basses fréquences

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2013-SA-0038
Date signature
05/04/2019
Date de mise en ligne
21/06/2019
Mots clés
Champs électromagnétiques, basses fréquences, leucémies, exposition, électricité, enfants, leucémie infantile, sclérose latérale amyotrophique
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’expertise sur l’hypersensibilité électromagnétique (EHS) ou intolérance environnementale idiopathique attribuée aux champs électromagnétiques (IEI-CEM)

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2011-SA-0150
Date signature
13/03/2018
Date de mise en ligne
27/03/2018
Mots clés
Hypersensibilité électromagnétique (EHS), intolérance environnementale idiopathique attribuée aux champs électromagnétiques (IEI-CEM), champs électromagnétiques, radiofréquences, basses fréquences

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