Avis
Avis relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2024 par l’Agence concernant les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP »
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Avis relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2024 par l’Agence concernant les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP »
Note révisée d'appui scientifique et technique relative à la dangerosité liée à l’oxydation des graisses de palmipèdes ne respectant pas les dispositions du règlement (CE) n°853/2004, annexe III, section XII
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Note révisée d'appui scientifique et technique relative à la dangerosité liée à l’oxydation des graisses de palmipèdes ne respectant pas les dispositions du règlement (CE) n°853/2004, annexe III, section XII
Avis relatif aux conditions de mise sur le marché et de mise en œuvre des modules de filtration membranaire utilisés pour le traitement d’eau destinée à la consommation humaine pris en application de l’article R.1321-50 (I et II) du code de la santé publique
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Avis relatif aux conditions de mise sur le marché et de mise en œuvre des modules de filtration membranaire utilisés pour le traitement d’eau destinée à la consommation humaine pris en application de l’article R.1321-50 (I et II) du code de la santé publique
Avis relatif à « l’établissement d’une limite maximale de résidus (LMR) nationale dans le cadre de l’article 18 paragraphe 4 du règlement (CE) n°396/2005 pour la deltaméthrine sur kiwi »
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Avis relatif à « l’établissement d’une limite maximale de résidus (LMR) nationale dans le cadre de l’article 18 paragraphe 4 du règlement (CE) n°396/2005 pour la deltaméthrine sur kiwi »
Avis révisé relatif à l’évaluation du risque lié au tomato fruit blotch virus (ToFBV) pour la France métropolitaine
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Avis révisé relatif à l’évaluation du risque lié au tomato fruit blotch virus (ToFBV) pour la France métropolitaine
Avis relatif à l’évaluation du 4-hydroxybenzoate de méthyle (n° CAS 99-76-3) dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH
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Avis relatif à l’évaluation du 4-hydroxybenzoate de méthyle (n° CAS 99-76-3) dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH
Avis relatif à « la catégorisation de Xyleborus affinis »
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Avis relatif à « la catégorisation de Xyleborus affinis »
Avis relatif à la mise à jour de la fiche de description de danger biologique transmissible par les aliments relative aux Escherichia coli producteurs de shigatoxines (STEC)/Escherichia coli entérohémorragiques (EHEC)
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Avis relatif à la mise à jour de la fiche de description de danger biologique transmissible par les aliments relative aux Escherichia coli producteurs de shigatoxines (STEC)/Escherichia coli entérohémorragiques (EHEC)
Avis relatif à une analyse des résultats d'une étude exploratoire visant à mesurer la présence de nanoparticules dans des produits phytopharmaceutiques et des produits biocides et à proposer, le cas échéant, des mesures de gestion afin de protéger les populations et l'environnement potentiellement exposés
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Avis relatif à une analyse des résultats d'une étude exploratoire visant à mesurer la présence de nanoparticules dans des produits phytopharmaceutiques et des produits biocides et à proposer, le cas échéant, des mesures de gestion afin de protéger les populations et l'environnement potentiellement exposés
Note d'appui scientifique et technique relative à la présence de substances chimiques dans les produits de protection intime
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