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Avis relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2024 par l’Agence concernant les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP »

Avis relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2024 par l’Agence concernant les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP »

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Note révisée d'appui scientifique et technique relative à la dangerosité liée à l’oxydation des graisses de palmipèdes ne respectant pas les dispositions du règlement (CE) n°853/2004, annexe III, section XII

Note révisée d'appui scientifique et technique relative à la dangerosité liée à l’oxydation des graisses de palmipèdes ne respectant pas les dispositions du règlement (CE) n°853/2004, annexe III, section XII

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Avis relatif aux conditions de mise sur le marché et de mise en œuvre des modules de filtration membranaire utilisés pour le traitement d’eau destinée à la consommation humaine pris en application de l’article R.1321-50 (I et II) du code de la santé publique

Avis relatif aux conditions de mise sur le marché et de mise en œuvre des modules de filtration membranaire utilisés pour le traitement d’eau destinée à la consommation humaine pris en application de l’article R.1321-50 (I et II) du code de la santé publique

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Avis relatif à « l’établissement d’une limite maximale de résidus (LMR) nationale dans le cadre de l’article 18 paragraphe 4 du règlement (CE) n°396/2005 pour la deltaméthrine sur kiwi »

Avis relatif à « l’établissement d’une limite maximale de résidus (LMR) nationale dans le cadre de l’article 18 paragraphe 4 du règlement (CE) n°396/2005 pour la deltaméthrine sur kiwi »

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Avis révisé relatif à l’évaluation du risque lié au tomato fruit blotch virus (ToFBV) pour la France métropolitaine

Avis révisé relatif à l’évaluation du risque lié au tomato fruit blotch virus (ToFBV) pour la France métropolitaine

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Avis relatif à l’évaluation du 4-hydroxybenzoate de méthyle (n° CAS 99-76-3) dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH

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Avis relatif à « la catégorisation de Xyleborus affinis »

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Avis relatif à la mise à jour de la fiche de description de danger biologique transmissible par les aliments relative aux Escherichia coli producteurs de shigatoxines (STEC)/Escherichia coli entérohémorragiques (EHEC)

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Avis relatif à une analyse des résultats d'une étude exploratoire visant à mesurer la présence de nanoparticules dans des produits phytopharmaceutiques et des produits biocides et à proposer, le cas échéant, des mesures de gestion afin de protéger les populations et l'environnement potentiellement exposés

Avis relatif à une analyse des résultats d'une étude exploratoire visant à mesurer la présence de nanoparticules dans des produits phytopharmaceutiques et des produits biocides et à proposer, le cas échéant, des mesures de gestion afin de protéger les populations et l'environnement potentiellement exposés

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Note d'appui scientifique et technique relative à la présence de substances chimiques dans les produits de protection intime

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