Avis du CES "Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP"
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Liste des documents
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2014-RE-0004
Date signature
17/07/2014
Date de mise en ligne
04/08/2014
Numéro BO
17
Mots clés document
Oxyde / monoxyde de nickel, sels de nickel, analyse de la meilleure option de gestion des risques, classification, évaluation des risques, REACH, CLP, autorisation, restriction, valeur limite d’exposition professionnelle, substitution, impacts socio-économiques
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2014-RE-0003
Date signature
17/07/2014
Date de mise en ligne
04/08/2014
Numéro BO
17
Mots clés document
Sulfate de nickel, sels de nickel, analyse de la meilleure option de gestion des risques, classification, évaluation des risques, REACH, CLP, autorisation, restriction, valeur limite d’exposition professionnelle, substitution, impacts socio-économiques
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2014-RE-0001
Date signature
11/06/2014
Date de mise en ligne
03/07/2014
Mots clés document
Restriction, REACH, ouate de cellulose, ammoniac
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2013-RE-0005
Date signature
16/01/2014
Date de mise en ligne
28/01/2015
Numéro BO
19
Mots clés document
Dichlorure de nickel, CAS 7718-54-9, dihydroxyde de nickel, CAS 12054-48-7, classification, CLP, toxicité aiguë par voie orale
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2013-RE-0002
Date signature
05/03/2013
Date de mise en ligne
27/03/2013
Mots clés
REACH, substances chimiques, priorisation.
Numéro BO
11
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2012-SA-0099
Numéros de saisines liées
2012-SA-0215
Date signature
12/10/2012
Date de mise en ligne
31/10/2012
Mots clés
Perchloroéthylène, alternatives, nettoyage à sec
Numéro BO
n°10
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2012-RC-0001
Date signature
24/05/2012
Date de mise en ligne
02/08/2012
Mots clés
Chloroforme, REACh, travailleurs, solvant.
Numéro BO
n°8
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2010-SA-0320
Date signature
30/11/2011
Date de mise en ligne
07/12/2011
Mots clés
Alcool tétrahydrofurfurylique, THFA, solvant, classification, CLP, toxicité pour la reproduction
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2010-SA-0319
Date signature
16/11/2011
Date de mise en ligne
13/01/2012
Numéro BO
N°6
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2010-SA-0318
Date signature
07/11/2011
Date de mise en ligne
17/11/2011
Mots clés
Formaldéhyde, formol, classification CLP, cancérogène
Numéro BO
N°6