Avis du CES "Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP"

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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0117
Date signature
01/08/2017
Date de mise en ligne
29/09/2017
Mots clés
TMBPF, RDP, triclocarban, sulfate d’étain, dicyclopentadiène, REACH, Perturbateur endocrinien, RMOA
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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0168
Date signature
26/07/2017
Date de mise en ligne
05/09/2017
Mots clés
Etude d’impact, modification des Annexes de REACH, analyse coûts-bénéfices, analyse coût-efficacité, enregistrement
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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2016-SA-0124
Date signature
19/04/2017
Date de mise en ligne
20/04/2017
Mots clés
Bisphenol A, BPA, REACH, Substance extrêmement préoccupante, Perturbateur endocrinien
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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0072
Date signature
29/03/2017
Date de mise en ligne
24/04/2017
Mots clés
Formaldéhyde, REACH, RMOA, risques professionnels
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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2016-SA-0243
Date signature
01/12/2016
Date de mise en ligne
19/12/2016
Mots clés
Perturbateurs endocriniens, substances biocides et phytopharmaceutiques, définition, critères, classification, Commission européenne, Homme, Environnement
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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2015-RE-0002
Date signature
03/03/2015
Date de mise en ligne
26/03/2015
Numéro BO
19
Mots clés document
DEHTP, substitut, REACH, Perturbateur Endocrinien, RMOA
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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2015-RE-0003
Date signature
03/03/2015
Date de mise en ligne
26/03/2015
Numéro BO
19
Mots clés document
DINCH, substitut, REACH, Perturbateur Endocrinien, RMOA
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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2015-RE-0001
Date signature
23/01/2015
Date de mise en ligne
28/01/2015
Numéro BO
19
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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2014-RE-0004
Date signature
17/07/2014
Date de mise en ligne
04/08/2014
Numéro BO
17
Mots clés document
Oxyde / monoxyde de nickel, sels de nickel, analyse de la meilleure option de gestion des risques, classification, évaluation des risques, REACH, CLP, autorisation, restriction, valeur limite d’exposition professionnelle, substitution, impacts socio-économiques

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