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Avis du CES "Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP"

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AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2016 de l’Agence dans le cadre de la Stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens (SNPE) : triclocarban (n°CAS 101-20-2), sulfate d’étain (n°CAS 7488-55-3), dicyclopentadiène (n°CAS 77-73-6), RDP (Tétraphényl m-phénylène bis(phosphate)) (n°CAS 57583-54-7) et TMBPF (4,4’-méthylènedi-2,6-xylénol) n°CAS 5384-21-4)

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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0117
Date signature
01/08/2017
Date de mise en ligne
29/09/2017
Mots clés
TMBPF, RDP, triclocarban, sulfate d’étain, dicyclopentadiène, REACH, Perturbateur endocrinien, RMOA
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AVIS de l'Anses relatif à l'étude d'impact des modifications des annexes du règlement REACH portant sur les exigences d'information pour l'enregistrement des substances entre 1 et 10 tonnes/an réalisée par la Commission européenne en 2017

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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0168
Date signature
26/07/2017
Date de mise en ligne
05/09/2017
Mots clés
Etude d’impact, modification des Annexes de REACH, analyse coûts-bénéfices, analyse coût-efficacité, enregistrement
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AVIS de l’Anses relatif à l’identification en tant que substance extrêmement préoccupante (SVHC ) du bisphenol A pour son caractère de perturbateur endocrinien

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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2016-SA-0124
Date signature
19/04/2017
Date de mise en ligne
20/04/2017
Mots clés
Bisphenol A, BPA, REACH, Substance extrêmement préoccupante, Perturbateur endocrinien
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AVIS de l'Anses relatif à une analyse de la meilleure option de gestion des risques professionnels générés par le formaldéhyde (n°CAS 50-00-0)

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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0072
Date signature
29/03/2017
Date de mise en ligne
24/04/2017
Mots clés
Formaldéhyde, REACH, RMOA, risques professionnels
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NOTE AST de l'Anses de l'Anses relatif au nouveau projet de la Commission sur les critères PE

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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2016-SA-0243
Date signature
01/12/2016
Date de mise en ligne
19/12/2016
Mots clés
Perturbateurs endocriniens, substances biocides et phytopharmaceutiques, définition, critères, classification, Commission européenne, Homme, Environnement
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AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2015 de l’Agence dans le cadre de la Stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens (SNPE) : l’ATBC (acétylcitrate de tributyle (n°CAS 77-90-7), le TBC (citrate de tributyle, n° CAS 77-94-1), le BHT (hydroxytoluene butylé, n°CAS 128-37-0), l’acide téréphtalique (n° CAS 100-21-0), le méthyl salicylate (n°CAS 119-36-8) et l’iprodione (n° CAS 36734-19-7)

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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Date signature
08/04/2016
Date de mise en ligne
26/04/2016
Mots clés
TBC, ATBC, Méthyl salicylate, REACH, Perturbateur endocrinien, RMOA
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AVIS de l’Anses relatif à l’analyse de la meilleure option de gestion des risques (RMOA) pour le di-éthyl-hexyl-téréphtalate (DEHTP, N° CAS 6422-86-2)

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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2015-RE-0002
Date signature
03/03/2015
Date de mise en ligne
26/03/2015
Numéro BO
19
Mots clés document
DEHTP, substitut, REACH, Perturbateur Endocrinien, RMOA
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AVIS de l’Anses relatif à l’analyse de la meilleure option de gestion des risques (RMOA) pour le DINCH® (1,2-cyclohexanedicarboxylic acid, diisononyl ester, n° CAS 166412-78-8)

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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2015-RE-0003
Date signature
03/03/2015
Date de mise en ligne
26/03/2015
Numéro BO
19
Mots clés document
DINCH, substitut, REACH, Perturbateur Endocrinien, RMOA
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AVIS de l’Anses relatif à une analyse de la meilleure option de gestion des risques (RMOA) présentés par deux sels de DTPA (Na5DTPA - n° CAS 140-01-2, acide de DTPA - n° CAS 67-43-6)

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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2015-RE-0001
Date signature
23/01/2015
Date de mise en ligne
28/01/2015
Numéro BO
19
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AVIS de l’Anses relatif à l’analyse de la meilleure option de gestion des risques pour les usages de l’oxyde de nickel

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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2014-RE-0004
Date signature
17/07/2014
Date de mise en ligne
04/08/2014
Numéro BO
17
Mots clés document
Oxyde / monoxyde de nickel, sels de nickel, analyse de la meilleure option de gestion des risques, classification, évaluation des risques, REACH, CLP, autorisation, restriction, valeur limite d’exposition professionnelle, substitution, impacts socio-économiques

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