Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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27 documents

Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2011-SA-0333
Numéros de saisines liées
Date signature
16/03/2012
Date de mise en ligne
03/04/2012
Mots clés
Produits phytopharmaceutiques, thiaclopride, Nosema
Numéro BO
N°7
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2010-SA-0026
Numéros de saisines liées
26
Date signature
05/03/2010
Date de mise en ligne
07/04/2010
Mots clés
Cruiser 350, thiaméthoxam, abeilles
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2009-SA-0243
Numéros de saisines liées
Date signature
23/10/2009
Date de mise en ligne
20/11/2009
Mots clés
maladies réputées contagieuses, abeilles, arrêté du 11 août 1980, mesures de police sanitaire
Numéro BO
25
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2009-SA-0083
Numéros de saisines liées
Date signature
22/05/2009
Date de mise en ligne
02/07/2009
Mots clés
maladies réputées contagieuses, abeilles, arrêté du 11 août 1980, mesures de police sanitaire
Numéro BO
22
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2009-SA-0065
Numéros de saisines liées
Date signature
30/04/2009
Date de mise en ligne
04/06/2009
Mots clés
Numéro BO
23
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2009-SA-0040
Numéros de saisines liées
Date signature
06/03/2009
Date de mise en ligne
19/05/2009
Mots clés
Numéro BO
22
Mots clés document
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
SANT-Ra-MortaliteAbei
Numéros de saisines liées
Date signature
01/11/2008
Date de mise en ligne
18/02/2009
Mots clés
Abeilles
Numéro BO
21
Mots clés document
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
SANT-Ra-EnqueteAbeill
Numéros de saisines liées
Date signature
01/03/2008
Date de mise en ligne
03/04/2008
Mots clés
Abeilles mortalité Varroase parasites ruchers
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
SANT-Ra-EnqueteAbeill
Numéros de saisines liées
Date signature
27/02/2008
Date de mise en ligne
02/04/2008
Mots clés
Abeilles, enquête, pesticides, varroase, résidus, mortalité, colonies, ruchers
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2007-SA-0393
Numéros de saisines liées
Date signature
20/12/2007
Date de mise en ligne
06/01/2008
Mots clés
Numéro BO
17
Mots clés document

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