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Agence nationale de sécurité sanitaire
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Mis à jour le 06/07/2020

Nouveaux aliments et ingrédients alimentaires (novel food)

Définition, cadre règlementaire et présentation du rôle de l'Agence

Mots-clés : Nutrition, Nouveaux aliments, Nutrivigilance

Les novel food sont des aliments ou ingrédients alimentaires non consommés dans la Communauté européenne avant 1997. Ils peuvent être d'origine végétale, animale, issus de la recherche scientifique et technologique, mais aussi de traditions ou de cultures alimentaires de pays tiers. Découvrez ce que sont ces aliments.

Qu’entend-on par novel food ?

Les novel food  sont des aliments ou des ingrédients dont la consommation était négligeable voire inexistante dans les pays de l'Union européenne avant le 15 mai 1997. Pour entrer dans cette catégorie, ils doivent de plus présenter une ou plusieurs des caractéristiques suivantes : 

  • posséder une structure moléculaire primaire nouvelle ou délibérément modifiée ;
  • être composés de microorganismes, de champignons ou d'algues ou être isolés ou produits à partir de ceux-ci ;
  • être composés de matériaux d’origine minérale ou être isolés ou produits à partir de ceux-ci ;
  • être composés de végétaux ou être isolés ou produits à partir de végétaux (à l'exception des pratiques de multiplication ou de reproduction traditionnelles et dont les antécédents sont sûrs) ;
  • être composés d’animaux ou être isolés ou produits à partir d’animaux (à l'exception des pratiques de multiplication ou de reproduction traditionnelles et dont les antécédents sont sûrs) ;
  • être composés de cultures cellulaires ou tissulaires dérivés de végétaux, d’animaux, de micro-organismes, de champignons ou d’algues, ou produits à partir de celles-ci ;
  • résulter d'un procédé de production qui n’était pas utilisé dans l’UE avant le 15 mai 1997 (lorsque ce procédé entraîne des modifications significatives de leur valeur nutritive, de leur métabolisme ou de leur teneur en substances indésirables) ;
  • être composé de nanomatériaux manufacturés [1] ;
  • avoir été exclusivement utilisé dans des compléments alimentaires au sein de l’UE avant 1997 et être destiné à être utilisé dans d’autres denrées alimentaires.

Les novel food sont définis dans le règlement européen UE 2015/2283. 

Ce règlement n'est pas applicable aux enzymes, aux additifs alimentaires, aux arômes et aux solvants d'extraction, ainsi qu’aux organismes génétiquement modifiés.

Parmi la grande diversité d'ingrédients ou d'aliments concernés par cette réglementation, on peut citer l'extrait d'écorce de magnolia, les aliments enrichis en phytostérols, la gomme de guar, le jus de noni, la pulpe déshydratée de fruit de baobab, …

Mise sur le marché : dispositif européen

La mise sur le marché européen des novel food repose sur un système d'autorisation préalable par la Commission européenne qui établit et met à jour une liste de l’Union des nouveaux aliments autorisés, après avis de l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA).

La Commission n’autorise et n’inscrit un nouvel aliment sur cette liste que s’il remplit les conditions suivantes :

  • l’aliment ne présente aucun risque pour la santé, compte-tenu des données scientifiques disponibles ; l’utilisation prévue de l’aliment n’entraîne pas un déséquilibre nutritionnel.

La demande de mise sur le marché est déposée par l'industriel auprès de la Commission Européenne qui en vérifie la validité et peut demander à l'EFSA de réaliser une évaluation scientifique du risque afin d’établir la sécurité du nouvel aliment. L’Efsa a alors 9 mois pour rendre un avis sur lequel la Commission base sa décision d’autorisation.

Si cette décision est favorable à la mise sur le marché du novel food, le produit peut être commercialisé sur l'ensemble du marché européen. L'autorisation est générique, tout industriel peut alors commercialiser le nouvel aliment autorisé, si les conditions d’utilisation, l’étiquetage et les spécifications sont respectés.

Les aliments traditionnels en provenance d’un pays tiers : une procédure simplifiée

Le règlement simplifie la procédure d’autorisation pour les « aliments traditionnels en provenance d’un pays tiers » présentant un historique d’utilisation sûre en tant que denrée alimentaire. Pour ces aliments, une notification accompagnée de la preuve d’une utilisation sans danger dans au moins un pays en dehors de l’UE pendant une période de 25 ans est exigée. Cette notification est envoyée à la Commission européenne, puis à l’EFSA et à l’ensemble des Etats membres qui ont alors 4 mois pour soulever d’éventuelles objections à la mise sur le marché de l’aliment traditionnel.

 

[1] Tout matériau produit intentionnellement présentant une ou plusieurs dimensions de l’ordre de 100 nm ou moins