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Agence nationale de sécurité sanitaire
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Renouvellement de la certification ISO 9001 pour l’Anses

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Actualité du 12/12/2016

La certification ISO 9001 de l’Anses, obtenue en 2013, vient d’être renouvelée par l’AFNOR selon la nouvelle version 2015 de la norme. Cette démarche porte les objectifs d’excellence scientifique des travaux d’expertise de l’Agence, de réactivité de son action et de respect des exigences d’indépendance, de transparence et d’ouverture à la société. Le renouvellement du certificat ISO 9001 représente pour l’Agence la confirmation du dynamisme d’une démarche engagée depuis sa création, en cohérence avec les priorités de son contrat d’objectifs et de performance.

 

La certification ISO 9001, obtenue par l’Anses en 2013, vient d’être renouvelée, à l’issue d’un audit réalisé par AFNOR Certification. Cette certification intègre désormais les missions confiées à l’Agence depuis 2015 en matière d’autorisation de mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, matières fertilisantes, supports de culture et adjuvants, et plus récemment des missions d’autorisation de mise sur le marché des produits biocides et de coordination d’activités de vigilance (phytopharmacovigilance et toxicovigilance). 

Elle intègre également les nouvelles exigences de la norme ISO 9001 : 2015, notamment la prise en compte des attentes des parties prenantes et la notion de risques et d’opportunités dans le pilotage du système de management de la qualité de l’Agence.

Par ailleurs, la norme française NF X 50-110 « Prescriptions générales de compétence pour une expertise » sur la qualité en expertise a, de nouveau, été prise en compte lors de l’audit, notamment sur la constitution des collectifs d’experts, la gestion des liens d’intérêt, le processus de décision et la traçabilité. 

Le renouvellement de la certification concerne également les activités de l’Agence nationale du médicament vétérinaire. Les laboratoires de l’Anses sont, quant à eux, engagés dans des démarches d’accréditation de leurs activités par le Cofrac .

Pour Roger Genet, directeur général de l’Anses « obtenir le renouvellement de cette certification, c’est confirmer que la démarche qualité mise en œuvre à l’Anses est un marqueur fort de son identité. Il constitue un levier important pour atteindre ses objectifs d’excellence scientifique, de réactivité et d’anticipation, dans le respect de son indépendance et de ses principes d’ouverture à la société.»